Position · Chapitre 70
7014 : Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement
La position 7014 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 7014.00, au chapitre 70 (verre et ouvrages en verre).
Comparaison des droits de douane
TurquieSous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 78 k $US78 k $US+1 M $US+13 M $US+> ; 84 M $US
Exportations : 89
- États-Unis : 155 M $US
- Chine : 110 M $US
- Japon : 84 M $US
- Allemagne : 66 M $US
- Malaisie : 45 M $US
- Thaïlande : 20 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 16 M $US
- Taïwan : 15 M $US
- Royaume-Uni : 13 M $US
- Corée du Sud : 13 M $US
- Suisse : 11 M $US
- Autriche : 9 M $US
- France : 7 M $US
- Italie : 4 M $US
- Tchéquie : 4 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 3 M $US
- Russie : 3 M $US
- Turquie : 3 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Viêt Nam : 1 M $US
- Canada : 1 M $US
- Belgique : 1 M $US
- Singapour : 1 M $US
- Espagne : 834 k $US
- Inde : 520 k $US
- Pays-Bas : 504 k $US
- Bulgarie : 421 k $US
- Danemark : 342 k $US
- Israël : 330 k $US
- Portugal : 280 k $US
- Mexique : 245 k $US
- Suède : 231 k $US
- Biélorussie : 219 k $US
- Arménie : 170 k $US
- Lituanie : 163 k $US
- Kazakhstan : 152 k $US
- Australie : 135 k $US
- Slovaquie : 107 k $US
- Tunisie : 100 k $US
- Hongrie : 98 k $US
- Brésil : 78 k $US
- Égypte : 63 k $US
- Lettonie : 58 k $US
- Argentine : 54 k $US
- Roumanie : 37 k $US
- Eswatini : 35 k $US
- Philippines : 24 k $US
- Finlande : 19 k $US
- Serbie : 18 k $US
- Nouvelle-Zélande : 16 k $US
- Bangladesh : 14 k $US
- Slovénie : 13 k $US
- Croatie : 12 k $US
- Estonie : 12 k $US
- Afrique du Sud : 9 k $US
- Norvège : 9 k $US
- Émirats arabes unis : 6 k $US
- Grèce : 6 k $US
- Irlande : 5 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 44 k $US44 k $US+1 M $US+7 M $US+> ; 28 M $US
Importations : 168
- Allemagne : 173 M $US
- Chine : 83 M $US
- Japon : 62 M $US
- États-Unis : 32 M $US
- Taïwan : 28 M $US
- Viêt Nam : 22 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 21 M $US
- Corée du Sud : 15 M $US
- France : 14 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 14 M $US
- Thaïlande : 12 M $US
- Inde : 9 M $US
- Tchéquie : 9 M $US
- Canada : 8 M $US
- Royaume-Uni : 8 M $US
- Suisse : 8 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Roumanie : 4 M $US
- Indonésie : 4 M $US
- Mexique : 4 M $US
- Turquie : 4 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- Philippines : 3 M $US
- Autriche : 3 M $US
- Israël : 3 M $US
- Arabie saoudite : 3 M $US
- Suède : 2 M $US
- Pologne : 2 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Bangladesh : 2 M $US
- Russie : 2 M $US
- Italie : 2 M $US
- Espagne : 2 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 2 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Slovaquie : 1 M $US
- Danemark : 1 M $US
- Pays-Bas : 1 M $US
- Biélorussie : 1 M $US
- Kirghizstan : 1 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Brésil : 902 k $US
- Serbie : 824 k $US
- Finlande : 797 k $US
- Équateur : 762 k $US
- Lettonie : 464 k $US
- Lituanie : 436 k $US
- Ukraine : 396 k $US
- Égypte : 362 k $US
- République dominicaine : 354 k $US
- Kazakhstan : 336 k $US
- Slovénie : 334 k $US
- Algérie : 318 k $US
- Norvège : 303 k $US
- Pakistan : 286 k $US
- Australie : 275 k $US
- Maroc : 270 k $US
- Afrique du Sud : 259 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  États-Unis | 155 M $US | 26,1 % |
| 2 |  Chine | 110 M $US | 18,4 % |
| 3 |  Japon | 84 M $US | 14,1 % |
| 4 |  Allemagne | 66 M $US | 11 % |
| 5 |  Malaisie | 45 M $US | 7,6 % |
| 6 |  Thaïlande | 20 M $US | 3,4 % |
| 7 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 16 M $US | 2,7 % |
| 8 |  Taïwan | 15 M $US | 2,5 % |
| 9 |  Royaume-Uni | 13 M $US | 2,1 % |
| 10 |  Corée du Sud | 13 M $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Allemagne | 173 M $US | 29 % |
| 2 | Chine | 83 M $US | 14 % |
| 3 | Japon | 62 M $US | 10,3 % |
| 4 | États-Unis | 32 M $US | 5,4 % |
| 5 | Taïwan | 28 M $US | 4,6 % |
| 6 |  Viêt Nam | 22 M $US | 3,7 % |
| 7 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 21 M $US | 3,6 % |
| 8 | Corée du Sud | 15 M $US | 2,6 % |
| 9 |  France | 14 M $US | 2,3 % |
| 10 |  Myanmar (Birmanie) | 14 M $US | 2,3 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
-
Sanctions · Applicable à partir du : CELEX 32026R1846 · Source : eur-lex.europa.eu
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1848 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 7014 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 3 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 7014 en 6 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 3 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 7014 compte 4 lignes tarifaires et le droit général va de 3,3 % à 5 %.
La position 7014 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le commerce mondial des marchandises de la position 7014 a atteint 596 M $US en 2024, en hausse de 3,4 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 26,1 % du total, devant la Chine.
Le premier importateur a été l’Allemagne (173 M $US).
La France a occupé le 13e rang des 89 pays exportateurs, avec 7 M $US.
La France a importé pour 14 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre » ?
Ces marchandises relèvent de la position 7014 du Système harmonisé (chapitre 70), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « verrerie de signalisation et éléments d'optique… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7014 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « verrerie de signalisation et éléments d'optique… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7014 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « verrerie de signalisation et éléments d'optique… » ?
Les États-Unis, avec 155 M $US en 2024 (26,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 7 M $US (1,1 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 89 pays exportateurs.