Position · Chapitre 83
8309 : Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
2 sous-positions composent la position 8309, au chapitre 83 (ouvrages divers en métaux communs).
Comparaison des droits de douane
UE 2,7 % – 3,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Turquie 2,7 % – 3,7 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 2,9 % 
États-Unis Exemption – 2,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 30 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 15 % 
Brésil 14,4 % – 16 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 15,2 % 
Argentine 16 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Japon 2,5 % – 2,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,6 % 
Taïwan 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 8 % – 15 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 10,3 % 
Nigeria 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2,3 M $US2,3 M $US+35,1 M $US+145,5 M $US+> 624 M $US
Exportations : 152
- Chine : 1,5 Md $US
- Pologne : 986,5 M $US
- Italie : 732 M $US
- Allemagne : 711,4 M $US
- Espagne : 624 M $US
- France : 549,8 M $US
- Mexique : 518,4 M $US
- États-Unis : 511,7 M $US
- Pays-Bas : 265,9 M $US
- Tchéquie : 264,5 M $US
- Royaume-Uni : 233,4 M $US
- Canada : 186,9 M $US
- Irlande : 174,1 M $US
- Émirats arabes unis : 168,7 M $US
- Inde : 145,5 M $US
- Turquie : 140,9 M $US
- Danemark : 123,6 M $US
- Thaïlande : 117,4 M $US
- Arabie saoudite : 94,2 M $US
- Ukraine : 85,4 M $US
- Brésil : 76,6 M $US
- Bulgarie : 71,2 M $US
- Corée du Sud : 70 M $US
- Hongrie : 65 M $US
- Paraguay : 63,9 M $US
- Grèce : 61,8 M $US
- Suède : 59,9 M $US
- Belgique : 59,9 M $US
- Lituanie : 57,3 M $US
- Slovaquie : 54 M $US
- Malaisie : 47,3 M $US
- Autriche : 45,8 M $US
- Portugal : 44,6 M $US
- Afrique du Sud : 42,9 M $US
- Viêt Nam : 41 M $US
- Serbie : 35,1 M $US
- Australie : 31,2 M $US
- Kazakhstan : 28,5 M $US
- Singapour : 28,5 M $US
- Pérou : 27,5 M $US
- Russie : 27 M $US
- Japon : 26,1 M $US
- Slovénie : 25,9 M $US
- Taïwan : 23,4 M $US
- Costa Rica : 22,5 M $US
- Kenya : 19,8 M $US
- Suisse : 19,2 M $US
- Chili : 15,5 M $US
- Argentine : 14,9 M $US
- Azerbaïdjan : 13,9 M $US
- Philippines : 13,9 M $US
- Roumanie : 13,8 M $US
- Colombie : 12,8 M $US
- Cambodge : 11,5 M $US
- Croatie : 11,4 M $US
- Estonie : 9,3 M $US
- Équateur : 8,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 8,1 M $US
- Finlande : 7,8 M $US
- Indonésie : 7,1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 7 M $US7 M $US+35,1 M $US+106,9 M $US+> 361,4 M $US
Importations : 214
- États-Unis : 1 Md $US
- France : 667 M $US
- Allemagne : 527,9 M $US
- Royaume-Uni : 517,4 M $US
- Canada : 400,4 M $US
- Pays-Bas : 397 M $US
- Espagne : 361,4 M $US
- Italie : 279 M $US
- Pologne : 275,9 M $US
- Autriche : 245,1 M $US
- Belgique : 217,9 M $US
- Émirats arabes unis : 160,5 M $US
- Russie : 158,7 M $US
- Turquie : 152,3 M $US
- Mexique : 135,2 M $US
- Viêt Nam : 134,5 M $US
- Arabie saoudite : 129,1 M $US
- Suisse : 128,7 M $US
- Danemark : 119,8 M $US
- Thaïlande : 114,2 M $US
- Inde : 107,5 M $US
- Grèce : 106,9 M $US
- Roumanie : 100,3 M $US
- Hongrie : 97,9 M $US
- Chili : 97,3 M $US
- Portugal : 96,3 M $US
- Maroc : 94,1 M $US
- Tchéquie : 92,5 M $US
- Guatemala : 83,1 M $US
- Égypte : 82,6 M $US
- Philippines : 80 M $US
- Argentine : 76,4 M $US
- Suède : 75,6 M $US
- Indonésie : 75,5 M $US
- Colombie : 75,2 M $US
- Cambodge : 69,3 M $US
- Pérou : 67,4 M $US
- Afrique du Sud : 67,3 M $US
- Brésil : 59,2 M $US
- Australie : 59,1 M $US
- Nouvelle-Zélande : 58,5 M $US
- Irlande : 53 M $US
- Serbie : 52,7 M $US
- Corée du Sud : 52,5 M $US
- Malaisie : 51,7 M $US
- Nigeria : 49,4 M $US
- Chine : 49,3 M $US
- Slovaquie : 48,7 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 47 M $US
- Équateur : 44,1 M $US
- Ukraine : 43,9 M $US
- Tunisie : 42,9 M $US
- Israël : 38,7 M $US
- Algérie : 35,1 M $US
- Croatie : 32,7 M $US
- Singapour : 32 M $US
- Finlande : 31,4 M $US
- Irak : 29,6 M $US
- Kazakhstan : 27,8 M $US
- Azerbaïdjan : 27,6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 1,5 Md $US | 16 % |
| 2 |  Pologne | 986,5 M $US | 10,3 % |
| 3 |  Italie | 732 M $US | 7,6 % |
| 4 |  Allemagne | 711,4 M $US | 7,4 % |
| 5 |  Espagne | 624 M $US | 6,5 % |
| 6 |  France | 549,8 M $US | 5,7 % |
| 7 | Mexique | 518,4 M $US | 5,4 % |
| 8 | États-Unis | 511,7 M $US | 5,3 % |
| 9 |  Pays-Bas | 265,9 M $US | 2,8 % |
| 10 |  Tchéquie | 264,5 M $US | 2,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1 Md $US | 10,9 % |
| 2 | France | 667 M $US | 7 % |
| 3 | Allemagne | 527,9 M $US | 5,5 % |
| 4 | Royaume-Uni | 517,4 M $US | 5,4 % |
| 5 | Canada | 400,4 M $US | 4,2 % |
| 6 | Pays-Bas | 397 M $US | 4,1 % |
| 7 | Espagne | 361,4 M $US | 3,8 % |
| 8 | Italie | 279 M $US | 2,9 % |
| 9 | Pologne | 275,9 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Autriche | 245,1 M $US | 2,6 % |
La position 8309 se répartit en 3 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 2,7 % à 3,7 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 8309 en 5 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 2,7 % à 3,7 % (moyenne 2,9 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8309 compte 2 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 2,6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 8309 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 8309 en 2 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 8309 compte 9 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 30 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8309 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 14,4 % à 16 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 8309 en 9 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 16 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 8309 compte 2 lignes tarifaires et le droit ad valorem est de 6 %.
La position 8309 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 8309 en 2 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 2,5 % à 2,6 % (moyenne 2,6 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 8309 compte 4 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est de 10 %.
La position 8309 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 8309 en 2 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 8309 compte 2 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 8309 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 8 % à 15 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 8309 en 4 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 10 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 8309 a atteint 9,6 Md $US en 2024, en hausse de 0 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 16 % du total, devant la Pologne.
Le premier importateur a été les États-Unis (1 Md $US).
La France a occupé le 6e rang des 152 pays exportateurs, avec 549,8 M $US.
La France a importé pour 667 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8309 du Système harmonisé (chapitre 83), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8309 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 3,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8309 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 3,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les… » ?
La Chine, avec 1,5 Md $US en 2024 (16 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 549,8 M $US (5,7 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 152 pays exportateurs.