Position · Chapitre 84
8431 : Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430
8 sous-positions composent la position 8431, au chapitre 84 (réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 4 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 0,4 % 
Turquie Exemption – 4 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 0,8 % 
États-Unis Exemption Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption – 4 % Droit des pays tiers 32 lignes tarifaires · moyenne 0,9 % 
Canada Exemption Général (NPF) 25 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 25 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % 
Brésil Exemption – 20 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 14,3 % 
Argentine Exemption – 16 % Général (NPF) 31 lignes tarifaires · moyenne 11,3 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 24 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % · 2× droit spécifique ou composé 
Japon Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 3,5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 0,4 % 
CCG 5 % Général (NPF) 23 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 19 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires Sous-positions 8
- 8431.10de machines ou appareils du no 8425Pièces de palans, treuils et crics
- 8431.20de machines ou appareils du no 8427Parties de chariots élévateurs
- 8431.31d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniquesPièces d'ascenseurs et escaliers mécaniques
- 8431.39De machines ou appareils du no 8428 : autresPièces d'ascenseurs et convoyeurs
- 8431.41Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pincesGodets, bennes et grappins d'engins
- 8431.42Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
- 8431.43Parties de machines de sondage ou de forage des nos 843041 ou 843049Pièces de machines de forage
- 8431.49De machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430 : autresParties d'engins de chantier et de levage
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+48 M $US+834 M $US+> 2,1 Md $US
Exportations : 220
- Chine : 15,3 Md $US
- États-Unis : 6,6 Md $US
- Allemagne : 6 Md $US
- Italie : 3,7 Md $US
- Japon : 2,5 Md $US
- Canada : 2,2 Md $US
- Corée du Sud : 2,1 Md $US
- Mexique : 2,1 Md $US
- France : 1,9 Md $US
- Suède : 1,7 Md $US
- Pays-Bas : 1,6 Md $US
- Royaume-Uni : 1,6 Md $US
- Pologne : 1,5 Md $US
- Inde : 1,5 Md $US
- Autriche : 1,3 Md $US
- Tchéquie : 1,3 Md $US
- Espagne : 1,2 Md $US
- Belgique : 1,1 Md $US
- Émirats arabes unis : 1,1 Md $US
- Singapour : 894 M $US
- Finlande : 883 M $US
- Turquie : 834 M $US
- Slovaquie : 678 M $US
- Malaisie : 643 M $US
- Hongrie : 629 M $US
- Danemark : 591 M $US
- Slovénie : 459 M $US
- Indonésie : 439 M $US
- Afrique du Sud : 437 M $US
- Australie : 384 M $US
- Norvège : 344 M $US
- Suisse : 331 M $US
- Thaïlande : 315 M $US
- Viêt Nam : 309 M $US
- Estonie : 309 M $US
- Taïwan : 294 M $US
- Bulgarie : 268 M $US
- Roumanie : 257 M $US
- Irlande : 224 M $US
- Brésil : 179 M $US
- Sri Lanka : 178 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 136 M $US
- Arabie saoudite : 127 M $US
- Oman : 120 M $US
- Portugal : 113 M $US
- Chili : 107 M $US
- Croatie : 91 M $US
- Grèce : 87 M $US
- Russie : 73 M $US
- Tunisie : 64 M $US
- Serbie : 61 M $US
- Lettonie : 55 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 54 M $US
- Égypte : 49 M $US
- Nouvelle-Zélande : 48 M $US
- Lituanie : 48 M $US
- Pérou : 45 M $US
- Philippines : 39 M $US
- Kazakhstan : 30 M $US
- Luxembourg : 29 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 31 M $US31 M $US+175 M $US+980 M $US+> 2,1 Md $US
Importations : 224
- États-Unis : 11,2 Md $US
- Allemagne : 4,6 Md $US
- Canada : 2,9 Md $US
- France : 2,6 Md $US
- Japon : 2,2 Md $US
- Royaume-Uni : 2,2 Md $US
- Arabie saoudite : 2,1 Md $US
- Australie : 2 Md $US
- Italie : 1,8 Md $US
- Inde : 1,7 Md $US
- Pays-Bas : 1,6 Md $US
- Chine : 1,5 Md $US
- Singapour : 1,4 Md $US
- Mexique : 1,4 Md $US
- Indonésie : 1,3 Md $US
- Brésil : 1,3 Md $US
- Belgique : 1,2 Md $US
- Autriche : 1,2 Md $US
- Russie : 1,2 Md $US
- Émirats arabes unis : 1,2 Md $US
- Suède : 1 Md $US
- Espagne : 1 Md $US
- Corée du Sud : 980 M $US
- Pologne : 865 M $US
- Norvège : 839 M $US
- Tchéquie : 696 M $US
- Chili : 647 M $US
- Afrique du Sud : 633 M $US
- Finlande : 621 M $US
- Malaisie : 602 M $US
- Suisse : 570 M $US
- Thaïlande : 548 M $US
- Danemark : 499 M $US
- Turquie : 481 M $US
- Viêt Nam : 449 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 397 M $US
- Slovaquie : 381 M $US
- Taïwan : 357 M $US
- Irlande : 318 M $US
- Pérou : 316 M $US
- Roumanie : 315 M $US
- Koweït : 305 M $US
- Qatar : 303 M $US
- Portugal : 298 M $US
- Kazakhstan : 283 M $US
- Philippines : 219 M $US
- Hongrie : 208 M $US
- Argentine : 206 M $US
- Ghana : 201 M $US
- Égypte : 198 M $US
- Guinée : 196 M $US
- Slovénie : 188 M $US
- Colombie : 187 M $US
- Algérie : 180 M $US
- Oman : 179 M $US
- Zambie : 175 M $US
- Grèce : 171 M $US
- Congo-Kinshasa : 167 M $US
- Irak : 154 M $US
- Nouvelle-Zélande : 149 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 15,3 Md $US | 22,5 % |
| 2 | États-Unis | 6,6 Md $US | 9,8 % |
| 3 |  Allemagne | 6 Md $US | 8,8 % |
| 4 |  Italie | 3,7 Md $US | 5,4 % |
| 5 | Japon | 2,5 Md $US | 3,7 % |
| 6 | Canada | 2,2 Md $US | 3,3 % |
| 7 |  Corée du Sud | 2,1 Md $US | 3,1 % |
| 8 | Mexique | 2,1 Md $US | 3,1 % |
| 9 |  France | 1,9 Md $US | 2,8 % |
| 10 |  Suède | 1,7 Md $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 11,2 Md $US | 16,5 % |
| 2 | Allemagne | 4,6 Md $US | 6,7 % |
| 3 | Canada | 2,9 Md $US | 4,3 % |
| 4 | France | 2,6 Md $US | 3,9 % |
| 5 | Japon | 2,2 Md $US | 3,3 % |
| 6 | Royaume-Uni | 2,2 Md $US | 3,3 % |
| 7 |  Arabie saoudite | 2,1 Md $US | 3,1 % |
| 8 |  Australie | 2 Md $US | 3 % |
| 9 | Italie | 1,8 Md $US | 2,7 % |
| 10 |  Inde | 1,7 Md $US | 2,5 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 8431 compte 9 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 4 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8431 se répartit en 16 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 4 %. 13 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 8431 en 10 lignes tarifaires ; le droit général est nul.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 8431 compte 32 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 4 %. 25 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8431 se répartit en 25 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 8431 en 16 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 25 % (moyenne 4,7 %). 13 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 8431 compte 17 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 0 % à 20 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 8431 se répartit en 31 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 16 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 8431 en 10 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 8431 compte 24 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 8431 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 8431 en 9 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 3,5 % (moyenne 0,4 %). 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 8431 compte 23 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 8431 se répartit en 8 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 8431 en 19 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 8431 compte 9 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 8431 se répartit en 8 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 8431 a atteint 67,9 Md $US en 2024, en baisse de 6,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 22,5 % du total, devant les États-Unis.
Le premier importateur a été les États-Unis (11,2 Md $US).
La France a occupé le 9e rang des 220 pays exportateurs, avec 1,9 Md $US.
La France a importé pour 2,6 Md $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « parties reconnaissables comme étant exclusivement ou… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8431 du Système harmonisé (chapitre 84), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « parties reconnaissables comme étant exclusivement… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8431 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « parties reconnaissables comme étant exclusivement… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8431 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « parties reconnaissables comme étant exclusivement… » ?
La Chine, avec 15,3 Md $US en 2024 (22,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,9 Md $US (2,8 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 220 pays exportateurs.