Position · Chapitre 86
8602 : Autres locomotives et locotracteurs ; tenders
2 sous-positions composent la position 8602, au chapitre 86 (véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+9 M $US+129 M $US+> 421 M $US
Exportations : 63
- États-Unis : 514 M $US
- Espagne : 421 M $US
- Corée du Sud : 204 M $US
- Allemagne : 160 M $US
- France : 141 M $US
- Chine : 129 M $US
- Tchéquie : 61 M $US
- Inde : 43 M $US
- Canada : 21 M $US
- Royaume-Uni : 16 M $US
- Kazakhstan : 12 M $US
- Afrique du Sud : 12 M $US
- Belgique : 10 M $US
- Tanzanie : 9 M $US
- Lettonie : 9 M $US
- Italie : 8 M $US
- Russie : 7 M $US
- Slovaquie : 6 M $US
- Pays-Bas : 6 M $US
- Irlande : 5 M $US
- Roumanie : 5 M $US
- Ukraine : 4 M $US
- Zimbabwe : 4 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Croatie : 3 M $US
- Suisse : 3 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Zambie : 2 M $US
- Malawi : 2 M $US
- Monténégro : 2 M $US
- Turquie : 1 M $US
- Estonie : 875 k $US
- Bulgarie : 697 k $US
- Autriche : 557 k $US
- Thaïlande : 452 k $US
- Mozambique : 434 k $US
- Qatar : 262 k $US
- Japon : 135 k $US
- Suède : 125 k $US
- Cambodge : 72 k $US
- Australie : 62 k $US
- Serbie : 58 k $US
- Panama : 48 k $US
- Azerbaïdjan : 29 k $US
- Ouzbékistan : 15 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 11 k $US
- Burkina Faso : 9 k $US
- Arabie saoudite : 6 k $US
- Taïwan : 6 k $US
- Pérou : 5 k $US
- Malaisie : 4 k $US
- Singapour : 4 k $US
- Norvège : 3 k $US
- Danemark : 3 k $US
- Mexique : 1 k $US
- Finlande : 1 k $US
- Portugal : 900 $US
- Brésil : 200 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+15 M $US+48 M $US+> 128 M $US
Importations : 114
- Tanzanie : 207 M $US
- Mexique : 164 M $US
- Allemagne : 141 M $US
- Slovaquie : 128 M $US
- Canada : 110 M $US
- Espagne : 93 M $US
- Taïwan : 88 M $US
- Portugal : 73 M $US
- Suisse : 65 M $US
- Kenya : 56 M $US
- Finlande : 51 M $US
- Égypte : 48 M $US
- Australie : 47 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 42 M $US
- Italie : 39 M $US
- Brésil : 36 M $US
- Mongolie : 36 M $US
- Liberia : 28 M $US
- Guinée : 28 M $US
- Sierra Leone : 26 M $US
- Turquie : 19 M $US
- Chili : 18 M $US
- Afrique du Sud : 17 M $US
- Uruguay : 16 M $US
- Pologne : 16 M $US
- France : 16 M $US
- Royaume-Uni : 16 M $US
- Chine : 15 M $US
- Inde : 15 M $US
- Norvège : 13 M $US
- États-Unis : 12 M $US
- Kazakhstan : 11 M $US
- Congo-Brazzaville : 10 M $US
- Suède : 10 M $US
- Estonie : 9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 9 M $US
- Russie : 8 M $US
- Gabon : 8 M $US
- Bulgarie : 7 M $US
- Serbie : 5 M $US
- Azerbaïdjan : 5 M $US
- Émirats arabes unis : 4 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Nigeria : 4 M $US
- Mozambique : 4 M $US
- Hongrie : 4 M $US
- Qatar : 4 M $US
- Autriche : 3 M $US
- Algérie : 3 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Thaïlande : 3 M $US
- Belgique : 3 M $US
- Arabie saoudite : 3 M $US
- Eswatini : 2 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Congo-Kinshasa : 2 M $US
- Géorgie : 2 M $US
- Argentine : 2 M $US
- Angola : 2 M $US
- Viêt Nam : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 514 M $US | 28 % | |
| 2 | 421 M $US | 22,9 % | |
| 3 | 204 M $US | 11,1 % | |
| 4 | 160 M $US | 8,7 % | |
| 5 | 141 M $US | 7,7 % | |
| 6 | 129 M $US | 7 % | |
| 7 | 61 M $US | 3,3 % | |
| 8 | 43 M $US | 2,4 % | |
| 9 | 21 M $US | 1,1 % | |
| 10 | 16 M $US | 0,9 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 8602 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 1,7 %.
La position 8602 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 1,7 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 8602 en 2 lignes tarifaires ; le droit général est nul.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 8602 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 8602 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 9,5 %.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 8602 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 8602 compte 2 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 20 % à 30 %.
La position 8602 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 12,6 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 8602 en 2 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 8602 compte 4 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8602 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 8602 en 3 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 est de 5 %.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 8602 compte 2 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 8602 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 8602 en 2 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 8602 compte 2 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 8602 se répartit en 2 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 8602 a atteint 1,8 Md $US en 2024, en hausse de 9,7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 28 % du total, devant l’Espagne.
Le premier importateur a été la Tanzanie (207 M $US).
La France a occupé le 5e rang des 63 pays exportateurs, avec 141 M $US.
La France a importé pour 16 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres locomotives et locotracteurs ; tenders » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8602 du Système harmonisé (chapitre 86), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres locomotives et locotracteurs ; tenders » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8602 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres locomotives et locotracteurs ; tenders » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8602 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres locomotives et locotracteurs ; tenders » ?
Les États-Unis, avec 514 M $US en 2024 (28 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 141 M $US (7,7 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 63 pays exportateurs.