Position · Chapitre 90
9026 : Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
La position 9026 se divise en 4 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE
TurquieSous-positions 4
- 9026.10pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquidesDébitmètres et indicateurs de niveau liquides
- 9026.20pour la mesure ou le contrôle de la pressionManomètres et capteurs de pression
- 9026.80autres instruments et appareilsAutres instruments de mesure des fluides
- 9026.90Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle: parties et accessoiresParties de débitmètres et manomètres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 249 k $US249 k $US+11 M $US+240 M $US+> 1 Md $US
Exportations: 218
- Allemagne: 5 Md $US
- États-Unis: 4 Md $US
- Chine: 3 Md $US
- Japon: 2 Md $US
- Mexique: 2 Md $US
- Suisse: 1 Md $US
- Royaume-Uni: 1 Md $US
- France: 1 Md $US
- Pays-Bas: 869 M $US
- Italie: 742 M $US
- Malaisie: 490 M $US
- Tchéquie: 402 M $US
- Singapour: 386 M $US
- Roumanie: 363 M $US
- Canada: 355 M $US
- Taïwan: 346 M $US
- Inde: 328 M $US
- Corée du Sud: 325 M $US
- Pologne: 321 M $US
- Thaïlande: 318 M $US
- Norvège: 285 M $US
- Danemark: 240 M $US
- Suède: 230 M $US
- Viêt Nam: 187 M $US
- Autriche: 184 M $US
- Espagne: 180 M $US
- Belgique: 178 M $US
- Brésil: 160 M $US
- Bulgarie: 139 M $US
- Hongrie: 129 M $US
- Finlande: 108 M $US
- Turquie: 100 M $US
- Philippines: 94 M $US
- Irlande: 75 M $US
- Australie: 61 M $US
- Portugal: 61 M $US
- Émirats arabes unis: 59 M $US
- Tunisie: 56 M $US
- Slovaquie: 54 M $US
- Russie: 47 M $US
- Afrique du Sud: 44 M $US
- Indonésie: 31 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 30 M $US
- Lituanie: 30 M $US
- Luxembourg: 26 M $US
- Arabie saoudite: 26 M $US
- Israël: 25 M $US
- Kazakhstan: 24 M $US
- Serbie: 22 M $US
- Slovénie: 19 M $US
- Maroc: 14 M $US
- Estonie: 12 M $US
- Nouvelle-Zélande: 12 M $US
- Croatie: 11 M $US
- Grèce: 11 M $US
- Ukraine: 8 M $US
- Bahreïn: 7 M $US
- Chypre: 7 M $US
- Angola: 6 M $US
- Ouzbékistan: 6 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 7 M $US7 M $US+51 M $US+348 M $US+> 926 M $US
Importations: 224
- États-Unis: 4 Md $US
- Allemagne: 3 Md $US
- Chine: 3 Md $US
- Mexique: 1 Md $US
- France: 1 Md $US
- Royaume-Uni: 1 Md $US
- Corée du Sud: 926 M $US
- Canada: 791 M $US
- Italie: 731 M $US
- Japon: 726 M $US
- Pays-Bas: 697 M $US
- Inde: 672 M $US
- Pologne: 569 M $US
- Singapour: 566 M $US
- Brésil: 536 M $US
- Émirats arabes unis: 446 M $US
- Espagne: 432 M $US
- Turquie: 410 M $US
- Tchéquie: 394 M $US
- Arabie saoudite: 387 M $US
- Suisse: 378 M $US
- Taïwan: 349 M $US
- Australie: 348 M $US
- Malaisie: 334 M $US
- Autriche: 331 M $US
- Indonésie: 308 M $US
- Belgique: 306 M $US
- Thaïlande: 278 M $US
- Roumanie: 277 M $US
- Danemark: 251 M $US
- Suède: 242 M $US
- Norvège: 238 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 215 M $US
- Russie: 200 M $US
- Hongrie: 197 M $US
- Viêt Nam: 176 M $US
- Afrique du Sud: 137 M $US
- Argentine: 129 M $US
- Qatar: 128 M $US
- Finlande: 123 M $US
- Slovaquie: 122 M $US
- Irlande: 122 M $US
- Kazakhstan: 109 M $US
- Bulgarie: 89 M $US
- Chili: 88 M $US
- Angola: 86 M $US
- Portugal: 84 M $US
- Colombie: 80 M $US
- Israël: 80 M $US
- Égypte: 73 M $US
- Oman: 62 M $US
- Irak: 60 M $US
- Grèce: 58 M $US
- Nigeria: 57 M $US
- Pérou: 53 M $US
- Philippines: 51 M $US
- Algérie: 50 M $US
- Tunisie: 50 M $US
- Maroc: 47 M $US
- Luxembourg: 46 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 5 Md $US | 18 % |
| 2 |  États-Unis | 4 Md $US | 15,5 % |
| 3 |  Chine | 3 Md $US | 11,8 % |
| 4 |  Japon | 2 Md $US | 6,2 % |
| 5 |  Mexique | 2 Md $US | 5,6 % |
| 6 |  Suisse | 1 Md $US | 4,9 % |
| 7 |  Royaume-Uni | 1 Md $US | 4,6 % |
| 8 |  France | 1 Md $US | 4,2 % |
| 9 |  Pays-Bas | 869 M $US | 3,1 % |
| 10 |  Italie | 742 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 4 Md $US | 15 % |
| 2 | Allemagne | 3 Md $US | 8,9 % |
| 3 | Chine | 3 Md $US | 8,9 % |
| 4 | Mexique | 1 Md $US | 4,3 % |
| 5 | France | 1 Md $US | 3,7 % |
| 6 | Royaume-Uni | 1 Md $US | 3,6 % |
| 7 |  Corée du Sud | 926 M $US | 3,3 % |
| 8 |  Canada | 791 M $US | 2,8 % |
| 9 | Italie | 731 M $US | 2,6 % |
| 10 | Japon | 726 M $US | 2,5 % |
La position 9026 se répartit en 10 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la position 9026 en 21 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 9026 compte 11 lignes tarifaires et le droit général est nul.
La position 9026 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9026 se sont élevées à 28 Md $US (+0,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (5 Md $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 4 Md $US.
Avec 1 Md $US, la France figure au 8e rang sur 218 exportateurs.
La France a importé pour 1 Md $US.
Notes légales
Notes complémentaires
1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90153010, 90258040, 90261021, 90261029, 90262020, 90268020, 90271010 et 90321020, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
2. Aux fins de la sous-position 90211010, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire).
Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9026 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « instruments et appareils pour la mesure ou le… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9026 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « instruments et appareils pour la mesure ou le… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9026 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « instruments et appareils pour la mesure ou le… » ?
L’Allemagne, avec 5 Md $US en 2024 (18 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1 Md $US (4,2 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 218 pays exportateurs.