Position · Chapitre 96
9616 : Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures ; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
2 sous-positions composent la position 9616, au chapitre 96 (ouvrages divers).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 106 k $US106 k $US+2 M $US+17 M $US+> 104 M $US
Exportations : 135
- Chine : 991 M $US
- Italie : 192 M $US
- France : 182 M $US
- Allemagne : 104 M $US
- Espagne : 102 M $US
- États-Unis : 44 M $US
- Mexique : 33 M $US
- Pays-Bas : 26 M $US
- Corée du Sud : 26 M $US
- Pologne : 22 M $US
- Tchéquie : 20 M $US
- Thaïlande : 18 M $US
- Royaume-Uni : 17 M $US
- Malaisie : 14 M $US
- Taïwan : 11 M $US
- Japon : 9 M $US
- Inde : 6 M $US
- Belgique : 5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 4 M $US
- Colombie : 4 M $US
- Turquie : 4 M $US
- Viêt Nam : 4 M $US
- Autriche : 4 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Koweït : 3 M $US
- Argentine : 3 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Singapour : 2 M $US
- Australie : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Côte d’Ivoire : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Canada : 2 M $US
- Russie : 2 M $US
- Lettonie : 1 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Suisse : 1 M $US
- Serbie : 1 M $US
- Malte : 1 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 753 k $US
- Croatie : 738 k $US
- Portugal : 668 k $US
- Suède : 657 k $US
- Sénégal : 601 k $US
- Finlande : 574 k $US
- Arménie : 538 k $US
- Lituanie : 472 k $US
- Bulgarie : 432 k $US
- Arabie saoudite : 361 k $US
- Guatemala : 350 k $US
- Pérou : 290 k $US
- Israël : 274 k $US
- Norvège : 237 k $US
- Estonie : 217 k $US
- Roumanie : 164 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 779 k $US779 k $US+5 M $US+23 M $US+> 71 M $US
Importations : 210
- États-Unis : 259 M $US
- France : 142 M $US
- Espagne : 128 M $US
- Italie : 105 M $US
- Allemagne : 92 M $US
- Émirats arabes unis : 75 M $US
- Pologne : 71 M $US
- Turquie : 59 M $US
- Royaume-Uni : 59 M $US
- Japon : 57 M $US
- Russie : 57 M $US
- Indonésie : 46 M $US
- Corée du Sud : 43 M $US
- Inde : 43 M $US
- Mexique : 36 M $US
- Viêt Nam : 33 M $US
- Pays-Bas : 32 M $US
- Arabie saoudite : 32 M $US
- Canada : 27 M $US
- Thaïlande : 24 M $US
- Colombie : 23 M $US
- Brésil : 23 M $US
- Autriche : 21 M $US
- Algérie : 18 M $US
- Australie : 15 M $US
- Égypte : 15 M $US
- Chine : 14 M $US
- Singapour : 14 M $US
- Belgique : 13 M $US
- Grèce : 13 M $US
- Suisse : 12 M $US
- Tchéquie : 11 M $US
- Taïwan : 11 M $US
- Monténégro : 10 M $US
- Afrique du Sud : 10 M $US
- Nigeria : 9 M $US
- Pérou : 9 M $US
- Philippines : 9 M $US
- Ukraine : 9 M $US
- Malaisie : 9 M $US
- Argentine : 8 M $US
- Maroc : 8 M $US
- Côte d’Ivoire : 7 M $US
- Hongrie : 7 M $US
- Danemark : 6 M $US
- Jordanie : 6 M $US
- Iran : 6 M $US
- Kirghizstan : 6 M $US
- Kazakhstan : 6 M $US
- Israël : 5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 5 M $US
- Bulgarie : 5 M $US
- Venezuela : 5 M $US
- Irlande : 5 M $US
- Suède : 5 M $US
- Chili : 4 M $US
- Norvège : 4 M $US
- Roumanie : 4 M $US
- Biélorussie : 4 M $US
- Qatar : 4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 991 M $US | 52,4 % | |
| 2 | 192 M $US | 10,1 % | |
| 3 | 182 M $US | 9,6 % | |
| 4 | 104 M $US | 5,5 % | |
| 5 | 102 M $US | 5,4 % | |
| 6 | 44 M $US | 2,3 % | |
| 7 | 33 M $US | 1,7 % | |
| 8 | 26 M $US | 1,4 % | |
| 9 | 26 M $US | 1,4 % | |
| 10 | 22 M $US | 1,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 259 M $US | 13,7 % | |
| 2 | 142 M $US | 7,5 % | |
| 3 | 128 M $US | 6,8 % | |
| 4 | 105 M $US | 5,5 % | |
| 5 | 92 M $US | 4,8 % | |
| 6 | 75 M $US | 4 % | |
| 7 | 71 M $US | 3,7 % | |
| 8 | 59 M $US | 3,1 % | |
| 9 | 59 M $US | 3,1 % | |
| 10 | 57 M $US | 3 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 9616 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 2,7 %.
La position 9616 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 9616 en 2 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 4,3 % (moyenne 2,2 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 9616 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 2 %.
La position 9616 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 8,5 % à 12 %.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 9616 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est de 15 %.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 9616 compte 2 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 16,2 %.
La position 9616 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 18 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 9616 en 2 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est de 6 %.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 9616 compte 2 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
La position 9616 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est de 3,9 %.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 9616 en 2 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 2,5 % à 5 % (moyenne 3,8 %).
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 9616 compte 5 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 9616 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 9616 en 2 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 9616 compte 3 lignes tarifaires et le droit NPF est de 15 %.
La position 9616 se répartit en 2 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 9616 a atteint 1,9 Md $US en 2024, en baisse de 0,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 52,4 % du total, devant l’Italie.
Le premier importateur a été les États-Unis (259 M $US).
La France a occupé le 3e rang des 135 pays exportateurs, avec 182 M $US.
La France a importé pour 142 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9616 du Système harmonisé (chapitre 96), dans la section XX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « vaporisateurs de toilette, leurs montures et… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9616 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « vaporisateurs de toilette, leurs montures et… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9616 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « vaporisateurs de toilette, leurs montures et… » ?
La Chine, avec 991 M $US en 2024 (52,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 182 M $US (9,6 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 135 pays exportateurs.