Position · Chapitre 96
9617 : Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
La position 9617 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 9617.00, au chapitre 96 (ouvrages divers).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 159 k $US159 k $US+3 M $US+14 M $US+> 54 M $US
Exportations : 168
- Chine : 4,8 Md $US
- États-Unis : 94 M $US
- Thaïlande : 91 M $US
- Allemagne : 89 M $US
- Viêt Nam : 54 M $US
- Pays-Bas : 52 M $US
- Pologne : 50 M $US
- Malaisie : 44 M $US
- Philippines : 34 M $US
- France : 24 M $US
- Tchéquie : 24 M $US
- Espagne : 22 M $US
- Royaume-Uni : 20 M $US
- Japon : 20 M $US
- Belgique : 14 M $US
- Taïwan : 14 M $US
- Italie : 14 M $US
- Danemark : 13 M $US
- Slovénie : 12 M $US
- Inde : 11 M $US
- Roumanie : 11 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 9 M $US
- Turquie : 6 M $US
- Mexique : 6 M $US
- Canada : 6 M $US
- Suède : 6 M $US
- Hongrie : 6 M $US
- Suisse : 5 M $US
- Brésil : 5 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 4 M $US
- Chili : 4 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Autriche : 4 M $US
- Corée du Sud : 4 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Slovaquie : 3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Arabie saoudite : 2 M $US
- Lituanie : 2 M $US
- Australie : 2 M $US
- Norvège : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Russie : 1 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Lettonie : 755 k $US
- Finlande : 744 k $US
- Koweït : 700 k $US
- Indonésie : 671 k $US
- Émirats arabes unis : 665 k $US
- Kazakhstan : 468 k $US
- Chypre : 462 k $US
- Pakistan : 426 k $US
- Colombie : 409 k $US
- Kenya : 388 k $US
- Serbie : 379 k $US
- Côte d’Ivoire : 364 k $US
- Guatemala : 357 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+15 M $US+55 M $US+> 161 M $US
Importations : 218
- États-Unis : 1,8 Md $US
- Japon : 252 M $US
- Canada : 216 M $US
- Corée du Sud : 197 M $US
- Allemagne : 183 M $US
- Mexique : 166 M $US
- Pays-Bas : 161 M $US
- Australie : 154 M $US
- Royaume-Uni : 146 M $US
- Arabie saoudite : 132 M $US
- Brésil : 131 M $US
- Viêt Nam : 115 M $US
- Émirats arabes unis : 105 M $US
- Malaisie : 97 M $US
- France : 89 M $US
- Pologne : 78 M $US
- Inde : 68 M $US
- Thaïlande : 67 M $US
- Taïwan : 60 M $US
- Turquie : 57 M $US
- Indonésie : 57 M $US
- Espagne : 55 M $US
- Chine : 50 M $US
- Russie : 50 M $US
- Italie : 44 M $US
- Philippines : 42 M $US
- Belgique : 37 M $US
- Chili : 35 M $US
- Suisse : 32 M $US
- Paraguay : 32 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 31 M $US
- Autriche : 31 M $US
- Algérie : 28 M $US
- Danemark : 26 M $US
- Argentine : 26 M $US
- Kazakhstan : 25 M $US
- Tchéquie : 25 M $US
- Suède : 24 M $US
- Norvège : 24 M $US
- Kirghizstan : 23 M $US
- Nigeria : 23 M $US
- Singapour : 22 M $US
- Irak : 21 M $US
- Israël : 20 M $US
- Irlande : 19 M $US
- Roumanie : 19 M $US
- Afrique du Sud : 18 M $US
- Pérou : 17 M $US
- Cameroun : 16 M $US
- Koweït : 16 M $US
- Nouvelle-Zélande : 16 M $US
- Ghana : 16 M $US
- Iran : 15 M $US
- Colombie : 15 M $US
- Panama : 12 M $US
- Venezuela : 11 M $US
- Kenya : 11 M $US
- Jordanie : 11 M $US
- Hongrie : 10 M $US
- Guinée : 10 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 4,8 Md $US | 85,5 % | |
| 2 | 94 M $US | 1,7 % | |
| 3 | 91 M $US | 1,6 % | |
| 4 | 89 M $US | 1,6 % | |
| 5 | 54 M $US | 1 % | |
| 6 | 52 M $US | 0,9 % | |
| 7 | 50 M $US | 0,9 % | |
| 8 | 44 M $US | 0,8 % | |
| 9 | 34 M $US | 0,6 % | |
| 10 | 24 M $US | 0,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 1,8 Md $US | 32,4 % | |
| 2 | 252 M $US | 4,5 % | |
| 3 | 216 M $US | 3,8 % | |
| 4 | 197 M $US | 3,5 % | |
| 5 | 183 M $US | 3,2 % | |
| 6 | 166 M $US | 2,9 % | |
| 7 | 161 M $US | 2,9 % | |
| 8 | 154 M $US | 2,7 % | |
| 9 | 146 M $US | 2,6 % | |
| 10 | 132 M $US | 2,3 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 9617 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6,7 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 9617 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 6,7 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 9617 compte 4 lignes tarifaires et le droit général va de 6,9 % à 7,2 %.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 9617 correspond à une seule ligne tarifaire ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 7,5 %.
La position 9617 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), où le droit d’importation (IGI) est de 15 %.
La position 9617 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 14,4 % à 16,2 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 9617 en 4 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 16 % à 18 % (moyenne 17,5 %).
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 9617 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ad valorem est nul.
La position 9617 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 9617 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux appliqué est de 3,9 %.
La position 9617 forme une ligne unique dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, où le taux de la colonne 1 est de 5 %.
La position 9617 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
La position 9617 forme une ligne unique dans le tarif des douanes suisse (Tares), où le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 9617 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ordinaire est nul.
La position 9617 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, où le droit NPF est de 12 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 9617 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9617 se sont élevées à 5,7 Md $US (+20,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (4,8 Md $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 1,8 Md $US.
Avec 24 M $US, la France figure au 10e rang sur 168 exportateurs.
La France a importé pour 89 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9617 du Système harmonisé (chapitre 96), dans la section XX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « bouteilles isolantes et autres récipients… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9617 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « bouteilles isolantes et autres récipients… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9617 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « bouteilles isolantes et autres récipients… » ?
La Chine, avec 4,8 Md $US en 2024 (85,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 24 M $US (0,4 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 168 pays exportateurs.