Certificat d'analyse
Également appelé : CoA · rapport d'analyse
Un document délivré par un laboratoire ou le producteur qui rend compte des résultats d'essais sur un produit, comme la composition chimique, la pureté ou la teneur en contaminants. La douane l'utilise pour vérifier le classement, par exemple pour les produits chimiques, les denrées alimentaires ou les alliages, et les autorités de contrôle pour vérifier la conformité.
En pratique
Le classement des produits chimiques et alimentaires dépend souvent des données de composition, un certificat d'analyse à jour doit donc accompagner les envois.
S’applique à : UE
Turquie
Royaume-Uni
États-Unis
Termes associés
- Classement tarifaire
- L'opération consistant à déterminer le code sous lequel une marchandise relève dans un tarif douanier, en appliquant les textes juridiques, les…
- Certificat phytosanitaire
- Un certificat officiel délivré par l'organisation de protection des végétaux du pays exportateur, attestant que les végétaux ou produits végétaux…
- Sécurité et contrôle des produits (ÜGD, Turquie)
- Le cadre turc de vérification de la conformité des produits importés aux règlements techniques et aux exigences de sécurité, piloté par la direction…