Connaissement
Également appelé : B/L · BL · bill of lading · konşimento
Document de transport émis par un transporteur maritime ou son agent, qui atteste la prise en charge des marchandises en vue de leur expédition. Il fait preuve du contrat de transport et, sous forme négociable, constitue un titre représentatif qui doit être présenté pour retirer la marchandise. La lettre de transport maritime (sea waybill), non négociable, ne vaut que reçu et contrat.
En pratique
La mainlevée d'un conteneur dépend généralement de la remise d'un connaissement original ou d'un telex release : les flux de paiement et de documents doivent donc être coordonnés.
S’applique à : UE
Turquie
États-Unis
Royaume-Uni
Termes associés
- Lettre de transport aérien (LTA)
- Document de transport du fret aérien, émis par la compagnie aérienne ou un transitaire, qui vaut reçu et contrat de transport. Ce n'est pas un titre…
- Lettre de voiture CMR
- Document de transport routier prévu par la Convention des Nations unies relative au contrat de transport international de marchandises par route. Il…
- Manifeste de cargaison
- Liste de toutes les marchandises transportées à bord d'un navire, d'un aéronef ou d'un véhicule, établie par le transporteur et remise à la douane.…
- Transitaire
- Entreprise qui organise le transport des marchandises pour le compte des chargeurs, en réservant les transporteurs, en groupant les envois et en…