Manifeste de cargaison
Également appelé : manifeste · cargo manifest · manifesto
Liste de toutes les marchandises transportées à bord d'un navire, d'un aéronef ou d'un véhicule, établie par le transporteur et remise à la douane. Il rattache chaque envoi à son document de transport et sert à apurer les marchandises à l'arrivée et au départ.
En pratique
Les écarts entre le manifeste et la déclaration, par exemple sur le nombre de colis, sont une cause fréquente de blocages et d'amendes.
S’applique à : UE
Turquie
États-Unis
Royaume-Uni
Termes associés
- Déclaration sommaire d'entrée (ENS)
- Déclaration de sûreté et de sécurité préalable à l'arrivée, qui informe la douane sur les marchandises avant leur arrivée et sert à l'analyse de…
- Connaissement
- Document de transport émis par un transporteur maritime ou son agent, qui atteste la prise en charge des marchandises en vue de leur expédition. Il…
- Lettre de transport aérien (LTA)
- Document de transport du fret aérien, émis par la compagnie aérienne ou un transitaire, qui vaut reçu et contrat de transport. Ce n'est pas un titre…
- Présentation en douane des marchandises
- La notification à la douane de l'arrivée des marchandises au bureau de douane ou en un autre lieu agréé et de leur mise à disposition pour les…