NCTS (nouveau système de transit informatisé)
Également appelé : NCTS · New Computerised Transit System · NCTS phase 5 · Yeni Bilgisayarlı Transit Sistemi
Le système électronique utilisé pour déposer, contrôler et apurer les déclarations de transit dans l'UE et les pays de transit commun, dont la Türkiye et le Royaume-Uni. La phase 5 a introduit de nouvelles exigences de données alignées sur le CDU, et les phases suivantes relient le transit aux systèmes d'importation et d'exportation.
En pratique
Une opération de transit ne prend fin correctement que lorsque le bureau de destination la clôture dans NCTS ; les opérations restées ouvertes donnent lieu à une réclamation des droits auprès du titulaire du régime.
S’applique à : UE
Turquie
Royaume-Uni
Termes associés
- Transit douanier
- Un régime permettant de faire circuler des marchandises sous contrôle douanier d'un point à un autre, à l'intérieur d'un territoire ou entre pays,…
- Transit T1 et T2
- Des codes identifiant le type de déclaration de transit. Le T1 s'utilise pour les marchandises non Union circulant en suspension de droits ; le T2…
- Convention relative à un régime de transit commun
- Accord qui étend le régime de transit de l'UE notamment aux pays de l'AELE, à la Turquie, à la Macédoine du Nord, à la Serbie, à l'Ukraine, à la…