Transit T1 et T2
Également appelé : T1 · T2 · T2F
Des codes identifiant le type de déclaration de transit. Le T1 s'utilise pour les marchandises non Union circulant en suspension de droits ; le T2 pour les marchandises de l'Union traversant un pays de transit commun tout en conservant leur statut. Le T2F concerne les mouvements à destination ou en provenance des territoires fiscaux spéciaux.
En pratique
Choisir le T1 au lieu du T2 pour des marchandises de l'Union peut les faire arriver comme marchandises non Union, passibles de droits qu'elles ne devraient pas supporter.
S’applique à : 
UE
Turquie
Royaume-Uni
Termes associés
- Transit douanier
- Un régime permettant de faire circuler des marchandises sous contrôle douanier d'un point à un autre, à l'intérieur d'un territoire ou entre pays,…
- NCTS (nouveau système de transit informatisé)
- Le système électronique utilisé pour déposer, contrôler et apurer les déclarations de transit dans l'UE et les pays de transit commun, dont la…
- Convention relative à un régime de transit commun
- Accord qui étend le régime de transit de l'UE notamment aux pays de l'AELE, à la Turquie, à la Macédoine du Nord, à la Serbie, à l'Ukraine, à la…