Transit douanier
Également appelé : transit · transit de l'Union · transit commun · transit rejimi
Un régime permettant de faire circuler des marchandises sous contrôle douanier d'un point à un autre, à l'intérieur d'un territoire ou entre pays, sans acquitter les droits et taxes en cours de route. Le transit de l'Union et le transit commun utilisent le système NCTS et une garantie ; le TIR sert au transport routier sur des itinéraires internationaux plus longs.
En pratique
Le transit permet de dédouaner les marchandises à leur destination intérieure plutôt qu'à la frontière, ce qui le rend central pour la logistique routière et ferroviaire.
S’applique à : 
UE
Turquie
Royaume-Uni
Termes associés
- NCTS (nouveau système de transit informatisé)
- Le système électronique utilisé pour déposer, contrôler et apurer les déclarations de transit dans l'UE et les pays de transit commun, dont la…
- Transit T1 et T2
- Des codes identifiant le type de déclaration de transit. Le T1 s'utilise pour les marchandises non Union circulant en suspension de droits ; le T2…
- TIR (Transports internationaux routiers)
- Une convention des Nations unies et un système international de garantie permettant d'acheminer des marchandises par la route à travers plusieurs…
- Convention relative à un régime de transit commun
- Accord qui étend le régime de transit de l'UE notamment aux pays de l'AELE, à la Turquie, à la Macédoine du Nord, à la Serbie, à l'Ukraine, à la…
- Garantie douanière
- Sûreté financière, telle qu'un dépôt en espèces, une garantie bancaire ou un engagement de caution, fournie pour assurer le paiement d'une dette…