Schedule B (nomenclature d'exportation américaine)
Également appelé : numéro Schedule B
La nomenclature américaine d'exportation tenue par le Census Bureau, fondée sur le SH et utilisant des codes à dix chiffres pour déclarer les exportations dans les déclarations EEI. Les codes d'importation HTSUS peuvent souvent être utilisés à la place, mais certaines lignes diffèrent.
En pratique
Utiliser un numéro Schedule B inexistant ou obsolète peut entraîner le rejet d'une déclaration EEI.
S’applique à : 
États-Unis
Termes associés
- Electronic Export Information (EEI, États-Unis)
- Les données d'exportation transmises via ACE (le système américain Automated Export System) pour les envois quittant les États-Unis, généralement…
- HTS (tarif douanier des États-Unis)
- Le tarif douanier américain, tenu par l'US International Trade Commission et appliqué par le CBP. Les taux sont fixés à huit chiffres et un suffixe…
- Code SH (Système harmonisé)
- Le code produit à six chiffres du Système harmonisé, la nomenclature internationale des marchandises gérée par l'Organisation mondiale des douanes et…