Code SH (Système harmonisé)
Également appelé : SH · HS code · Harmonized System · Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
Le code produit à six chiffres du Système harmonisé, la nomenclature internationale des marchandises gérée par l'Organisation mondiale des douanes et utilisée par plus de 200 économies. Les deux premiers chiffres désignent le chapitre, quatre chiffres la position et six chiffres la sous-position. Chaque pays ajoute ses propres chiffres à ce socle de six chiffres pour fixer les taux de droits et établir ses statistiques.
En pratique
Les six premiers chiffres étant communs au monde entier, un code SH exact est le point de départ des taux de droits, des règles d'origine, des licences et des statistiques commerciales sur chacun de vos marchés.
S’applique à : 
UE
Turquie
États-Unis
Royaume-Uni
Termes associés
- Chapitre
- Niveau à deux chiffres du Système harmonisé. Il compte 97 chapitres (le chapitre 77 est réservé pour un usage futur), chacun couvrant une famille de…
- Position
- Niveau à quatre chiffres du Système harmonisé, noté par exemple 8471. Une position décrit un groupe précis de marchandises au sein d'un chapitre, et…
- Sous-position
- Une subdivision d'une position. Au niveau international, les sous-positions s'arrêtent à six chiffres ; les tarifs nationaux poursuivent avec des…
- Règles générales interprétatives (RGI)
- Six règles juridiques placées en tête du Système harmonisé, qui déterminent la manière de classer les marchandises. Le classement suit d'abord les…
- Code NC
- Code à huit chiffres de la nomenclature combinée de l'UE, qui ajoute deux chiffres au code SH pour les droits de douane et les statistiques du…
- HTS (tarif douanier des États-Unis)
- Le tarif douanier américain, tenu par l'US International Trade Commission et appliqué par le CBP. Les taux sont fixés à huit chiffres et un suffixe…
- GTİP
- Code à douze chiffres du tarif douanier turc. Les six premiers chiffres suivent le SH, les septième et huitième suivent la nomenclature combinée de…
- Édition du Système harmonisé
- Le Système harmonisé est révisé environ tous les cinq ans pour tenir compte des nouveaux produits, des évolutions technologiques et des flux…