Système des échanges standard
Également appelé : échange standard
Un dispositif de perfectionnement passif dans lequel un produit défectueux envoyé à l'étranger pour réparation est remplacé par un produit de remplacement importé au lieu de l'original réparé. Le produit de remplacement doit relever du même code et présenter la même qualité commerciale et les mêmes caractéristiques techniques que la marchandise défectueuse.
En pratique
L'échange standard permet aux entreprises de recevoir immédiatement des unités de remplacement, mais l'exonération des droits ne s'applique que dans les conditions fixées par l'autorisation.
S’applique à : 
UE
Turquie
Royaume-Uni
Termes associés
- Perfectionnement passif
- Un régime particulier permettant d'exporter temporairement des marchandises en libre pratique pour les faire transformer ou réparer à l'étranger,…
- Certificat d'autorisation de perfectionnement passif (HİİB, Türkiye)
- Un document délivré en Türkiye dans le cadre du régime de perfectionnement passif, qui permet d'exporter temporairement des marchandises en libre…
- Franchise des marchandises en retour
- L'exonération des droits à l'importation pour des marchandises exportées hors d'un territoire douanier puis réimportées en l'état, en général dans un…