Système de communauté portuaire (PCS)
Également appelé : PCS · guichet portuaire · Cargo Community System
Une plateforme électronique qui relie les acteurs d'un port, comme les compagnies maritimes, les terminaux, les transitaires, les transporteurs routiers et la douane, afin que les informations sur les marchandises et la mainlevée soient échangées une seule fois et réutilisées. De nombreux PCS sont connectés au système douanier national et au guichet unique.
En pratique
La mainlevée douanière ne devient souvent effective à la sortie du terminal qu'une fois enregistrée dans le système de communauté portuaire.
S’applique à : UE
Turquie
Royaume-Uni
États-Unis
Termes associés
- Guichet unique
- Un dispositif permettant aux opérateurs de transmettre une seule fois l'ensemble des informations d'importation, d'exportation et de transit,…
- Mainlevée des marchandises
- L'acte par lequel la douane met les marchandises à disposition aux fins du régime sous lequel elles ont été déclarées. La mainlevée intervient après…
- Manifeste de cargaison
- Liste de toutes les marchandises transportées à bord d'un navire, d'un aéronef ou d'un véhicule, établie par le transporteur et remise à la douane.…