Tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) · code NCM-SIM · HS 9022.14

9022.14.13.000

9022.14.13.000 : Appareils de radiologie médicale : Para densitometría ósea, computarizado

Appareils de radiologie médicale

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9022 APARATOS DE RAYOS X Y APARATOS QUE UTILICEN RADIACIONES ALFA, BETA, GAMMA O DEMÁS RADIACIONES IONIZANTES, INCLUSO PARA USO MÉDICO, QUIRÚRGICO, ODONTOLÓGICO O VETERINARIO, INCLUIDOS LOS APARATOS DE RADIOGRAFÍA O RADIOTERAPIA, TUBOS DE RAYOS X Y DEMÁS DISPOSITIVOS GENERADORES DE RAYOS X, GENERADORES DE TENSIÓN, CONSOLAS DE MANDO, PANTALLAS, MESAS, SILLONES Y SOPORTES SIMILARES PARA EXAMEN O TRATAMIENTO.
  2. 90221 Aparatos de rayos X, incluso para uso médico, quirúrgico, odontológico o veterinario, incluidos los aparatos de radiografía o radioterapia:
  3. 9022.14 Los demás, para uso médico, quirúrgico o veterinario
  4. 9022.14.1 De diagnóstico
  5. 9022.14.13.000 Para densitometría ósea, computarizado

Ce que vous payez

Importation : Argentine

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9022.14 autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires

Lignes tarifaires (Argentine) : 9022.14

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 90 →

Le code NCM-SIM 9022.14.13.000 est une ligne du tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) qui relève de la sous-position SH 9022.14 (autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires).

Le droit extrazone (AEC) est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en UNIDAD.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil va de 7,2 % à 20 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

L’Argentine a importé des marchandises de la sous-position 9022.14 pour 23 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les Pays-Bas, la France occupant le 4e rang avec 2 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM-SIM 9022.14.13.000 ?

Le droit extrazone (AEC) dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) est nul (exemption) ; unité supplémentaire : UNIDAD. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où l’Argentine importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9022.14, le premier fournisseur en 2024 a été les Pays-Bas (6 M $US), devant les États-Unis.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 9022.14, la France a occupé en 2024 le 4e rang des fournisseurs de l’Argentine, avec 2 M $US.

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