Tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) · code NCM-SIM · HS 9022.90
9022.90.91.900 : De aparatos de rayos X : los demás
Parties d'appareils à rayons X
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 9022 APARATOS DE RAYOS X Y APARATOS QUE UTILICEN RADIACIONES ALFA, BETA, GAMMA O DEMÁS RADIACIONES IONIZANTES, INCLUSO PARA USO MÉDICO, QUIRÚRGICO, ODONTOLÓGICO O VETERINARIO, INCLUIDOS LOS APARATOS DE RADIOGRAFÍA O RADIOTERAPIA, TUBOS DE RAYOS X Y DEMÁS DISPOSITIVOS GENERADORES DE RAYOS X, GENERADORES DE TENSIÓN, CONSOLAS DE MANDO, PANTALLAS, MESAS, SILLONES Y SOPORTES SIMILARES PARA EXAMEN O TRATAMIENTO.
- 9022.90 Los demás, incluidas las partes y accesorios
- 9022.90.9 Partes y accesorios
- 9022.90.91 De aparatos de rayos X
- 9022.90.91.900 Los demás
Ce que vous payez
Importation : Argentine
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
9022.90 autres, y compris les parties et accessoires
Lignes tarifaires (Argentine) : 9022.90
- 9022.90.10.000Los demás, incluidas las partes y accesorios : generadores de tensión
- 9022.90.20.000Los demás, incluidas las partes y accesorios : pantallas radiologicas
- 9022.90.80.100Los demás, excepto las partes y accesorios : colimadores
- 9022.90.80.900Los demás, excepto las partes y accesorios : los demás
- 9022.90.91.100De aparatos de rayos X : de tomografos computarizados
- 9022.90.91.200De aparatos de rayos X : de aceleradores lineales
- 9022.90.91.300De otros aparatos de rayos X, con certificado de la Subsecretaria de Politica y Gestion Comercial
- 9022.90.91.900De aparatos de rayos X : los demás
- 9022.90.99.000Los demás, incluidas las partes y accesorios : partes y accesorios, los demás
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
Notes légales
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), 9022.90.91.900 est l’une des 9 lignes de la sous-position 9022.90, autres, y compris les parties et accessoires.
Le droit extrazone (AEC) est de 12,6 % ; les quantités se déclarent en KILOGRAMO.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 2,1 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,1 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 1,4 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.
L’Argentine a importé des marchandises de la sous-position 9022.90 pour 11 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM-SIM 9022.90.91.900 ?
Le droit extrazone (AEC) dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) est de 12,6 % ; unité supplémentaire : KILOGRAMO. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où l’Argentine importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 9022.90, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (3 M $US), devant la Belgique.