Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 0301.93

0301.93.90

0301.93.90 : Carpas (<i>Cyprinus</i> spp.<i>, Carassius</i> spp.<i>: outras

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0301 Peixes vivos.
  2. 03019 Outros peixes vivos:
  3. 0301.93 Carpas (<i>Cyprinus</i> spp.<i>, Carassius</i> spp.<i>, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys</i> spp.<i>, Cirrhinus</i> spp.<i>, Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo</i> spp.<i>, Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama</i> spp.)
  4. 0301.93.90 Outras

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 9 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

0301.93 Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

UE 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine Exemption – 9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption – 3,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % Taïwan 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 5 % – 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 7,5 %

Lignes tarifaires (Brésil) : 0301.93

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 03 →

Historique du code

Depuis 2017 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 0301.99.

Le code NCM 0301.93.90 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 0301.93 (carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus…).

Le taux du TEC est de 9 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 3,5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 20 %, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul et le droit d’importation au Nigeria va de 5 % à 10 %.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 0301.93.90 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 9 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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