Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 0303.91
0303.91.10 : Ovas de tainhas (<i>Mugil</i> spp.)
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 0303 Peixes congelados, exceto os filés (filetes) de peixes e outra carne de peixes da posição 03.04.
- 03039 Fígados, ovas, gônadas masculinas, barbatanas, cabeças, caudas, bexigas-natatórias e outros subprodutos comestíveis de peixes:
- 0303.91 Fígados, ovas e gônadas masculinas
- 0303.91.10 Ovas de tainhas (<i>Mugil</i> spp.)
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
0303.91 Foies, oeufs et laitances
Lignes tarifaires (Brésil) : 0303.91
Notes légales
Historique du code
Depuis 2017 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 0303.90.
Le code NCM 0303.91.10 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 0303.91 (foies, oeufs et laitances).
Le taux du TEC est de 9 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 10 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 30 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 15 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 10 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 3 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 3,5 % à 4,2 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 11 % à 25 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 0303.91 pour 795 k $US en 2024.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 0303.91.10 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 9 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.