Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 0813.50

0813.50.00

0813.50.00 : Misturas de fruta seca ou de fruta de casca rija, do presente Capítulo

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0813 Fruta seca, exceto a das posições 08.01 a 08.06 ; misturas de fruta seca ou de fruta de casca rija, do presente Capítulo.
  2. 0813.50.00 Misturas de fruta seca ou de fruta de casca rija, do presente Capítulo

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 9 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

0813.50 Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre

UE 4 % – 9,6 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 6,9 % Turquie 37,8 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires États-Unis 14 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 4 % – 8 % Droit des pays tiers 18 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon 6 % – 12 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 9 % Taïwan 25 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires · 4× droit spécifique ou composé Norvège Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires Macédoine du Nord 20 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • H298338 U.S. CBP 8 juillet 2019 · 0813.50.00

    Modification of NY N296311 and NY N293259 ; Tariff classification and status under the African Growth and Opportunity Act of fruit products from Ghana

  • N296311 U.S. CBP 18 mai 2018 · 0813.50.00.20

    The tariff classification and status under the African Growth and Opportunity Act (AGOA) of fruit products from Ghana

  • N293259 U.S. CBP 7 février 2018 · 0813.50.00.20

    The tariff classification and status under the African Growth and Opportunity Act (AGOA) of fruit products from Ghana

Notes légales

Notes complémentaires

1. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission] et multipliée par le facteur 0,95.

2. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031 et 08119085, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.

3. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031, 08119085, 08129070 et 08135031, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.

Notes de chapitre : Chapitre 08 →

Le code NCM 0813.50.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 0813.50 (mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre).

Le taux du TEC est de 9 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 4 % à 9,6 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 37,8 %, le droit général aux États-Unis est de 14 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 4 % à 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 6 % à 12 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 25 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 20 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 0813.50 pour 185 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 0813.50.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 9 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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