Sous-position · Chapitre 08 · Position 0811
0811.90 : Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres
Autres fruits congelés
Libellé officiel autres
La sous-position SH 0811.90 – autres fruits congelés – relève de la position 0811, au chapitre 08.
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Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0811 90 autres:
- additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
- d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids:
- 0811 90 11 Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux 13 + 5,3 €/100 kg/net—
- 0811 90 19 autres 20,8 + 8,4 €/100 kg/net—
- autres:
- 0811 90 31 Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux 13 %—
- 0811 90 39 autres 20,8 %—
- autres:
- 0811 90 50 Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) 12 %—
- 0811 90 70 Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium 3,2 %—
- Cerises:
- 0811 90 75 Cerises acides (Prunus cerasus) 14,4 %—
- 0811 90 80 autres 14,4 %—
- 0811 90 85 Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux 9 %—
- 0811 90 95 autres 14,4 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 0811 90 95 20 Boysenberries, frozen, not containing added sugar, not put up for retail sale
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 10 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 0811 90 95 30 Pineapple (Ananas comosus), in pieces, frozen
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 10 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 6
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
- Acte juridique
- Regulation 0256/24
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
- Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 10 lignes
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
- Uniquement pour
- 0811 90 95 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
- Acte juridique
- Regulation 0256/24
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
- Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 10 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 3,2 % – 20,8 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 7 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption – 10,9 % |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Pays des Balkans occidentaux (AL, BA, ME, MK, XK, XS) | Albanie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Monténégro, Serbie | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption – 18,9 % |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–SuisseContingent | Suisse | Exemption |
| accord UE–Norvège | Norvège | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Canada | 135,2 M € | 17,2 % | +39,3 % |
 Pérou | 118,9 M € | 15,1 % | +9,9 % |
 Serbie | 97,6 M € | 12,4 % | -7,7 % |
 Ukraine | 91,1 M € | 11,6 % | +15 % |
 Viêt Nam | 66,8 M € | 8,5 % | -2,7 % |
 Chine | 44,9 M € | 5,7 % | +114,8 % |
 Maroc | 39,5 M € | 5 % | +1,6 % |
 Chili | 37,3 M € | 4,7 % | +62,4 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 15,4 % – 37 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 21,2 % 
États-Unis Exemption – 14,5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 6,6 % · 1× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 2 % – 20 % Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires · moyenne 13,1 % · 3× droit spécifique ou composé Canada Exemption – 10,5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % · 2× droit spécifique ou composé 
Mexique droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Pérou 11 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % 
Japon 6 % – 23,8 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 12,2 % 
Taïwan 8 % – 26 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 18,5 % 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé 
Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 20 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 659 k $US659 k $US+16 M $US+72 M $US+> 273 M $US
Exportations : 158
- Thaïlande : 672 M $US
- Canada : 449 M $US
- Viêt Nam : 399 M $US
- Pologne : 299 M $US
- Chili : 273 M $US
- Malaisie : 216 M $US
- Pérou : 210 M $US
- États-Unis : 188 M $US
- Mexique : 184 M $US
- Serbie : 181 M $US
- Chine : 144 M $US
- Belgique : 114 M $US
- Costa Rica : 110 M $US
- Pays-Bas : 104 M $US
- Turquie : 89 M $US
- Grèce : 72 M $US
- Allemagne : 71 M $US
- Ukraine : 70 M $US
- Italie : 69 M $US
- Guatemala : 68 M $US
- Espagne : 65 M $US
- Inde : 63 M $US
- Philippines : 53 M $US
- Indonésie : 42 M $US
- Maroc : 40 M $US
- Portugal : 40 M $US
- Équateur : 38 M $US
- Suède : 36 M $US
- Hongrie : 32 M $US
- Lituanie : 31 M $US
- Ouzbékistan : 28 M $US
- France : 25 M $US
- Israël : 25 M $US
- Finlande : 23 M $US
- Brésil : 21 M $US
- Égypte : 21 M $US
- Afrique du Sud : 21 M $US
- Biélorussie : 18 M $US
- Autriche : 16 M $US
- Tchéquie : 16 M $US
- Argentine : 15 M $US
- Lettonie : 15 M $US
- Estonie : 15 M $US
- Colombie : 14 M $US
- Bulgarie : 11 M $US
- Roumanie : 9 M $US
- Danemark : 7 M $US
- Croatie : 7 M $US
- Nouvelle-Zélande : 7 M $US
- Russie : 7 M $US
- Macédoine du Nord : 6 M $US
- Royaume-Uni : 6 M $US
- Madagascar : 4 M $US
- Territoires palestiniens : 4 M $US
- Salvador : 4 M $US
- Slovaquie : 3 M $US
- Ouganda : 3 M $US
- Grenade : 3 M $US
- Chypre : 3 M $US
- Irlande : 2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 342 k $US342 k $US+7 M $US+34 M $US+> 190 M $US
Importations : 210
- Chine : 872 M $US
- États-Unis : 867 M $US
- Allemagne : 316 M $US
- France : 222 M $US
- Thaïlande : 219 M $US
- Japon : 196 M $US
- Pays-Bas : 190 M $US
- Canada : 176 M $US
- Belgique : 167 M $US
- Corée du Sud : 152 M $US
- Australie : 144 M $US
- Royaume-Uni : 144 M $US
- Pologne : 120 M $US
- Russie : 99 M $US
- Autriche : 89 M $US
- Italie : 79 M $US
- Espagne : 49 M $US
- Suède : 47 M $US
- Chili : 39 M $US
- Suisse : 39 M $US
- Serbie : 34 M $US
- Lituanie : 29 M $US
- Mexique : 29 M $US
- Nouvelle-Zélande : 25 M $US
- Tchéquie : 24 M $US
- Arabie saoudite : 24 M $US
- Norvège : 23 M $US
- Danemark : 22 M $US
- Hongrie : 20 M $US
- Israël : 19 M $US
- Biélorussie : 19 M $US
- Taïwan : 16 M $US
- Finlande : 16 M $US
- Guatemala : 15 M $US
- Émirats arabes unis : 15 M $US
- Portugal : 15 M $US
- Brésil : 14 M $US
- Koweït : 13 M $US
- Irlande : 13 M $US
- Roumanie : 12 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 11 M $US
- Grèce : 11 M $US
- Ukraine : 10 M $US
- Turquie : 9 M $US
- Lettonie : 9 M $US
- Croatie : 9 M $US
- Slovaquie : 8 M $US
- Viêt Nam : 8 M $US
- Estonie : 7 M $US
- Malaisie : 7 M $US
- Philippines : 7 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Indonésie : 4 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Kazakhstan : 4 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Libye : 4 M $US
- Algérie : 4 M $US
- Costa Rica : 3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Thaïlande | 672 M $US | 14 % |
| 2 | Canada | 449 M $US | 9,3 % |
| 3 | Viêt Nam | 399 M $US | 8,3 % |
| 4 |  Pologne | 299 M $US | 6,2 % |
| 5 | Chili | 273 M $US | 5,7 % |
| 6 |  Malaisie | 216 M $US | 4,5 % |
| 7 | Pérou | 210 M $US | 4,4 % |
| 8 | États-Unis | 188 M $US | 3,9 % |
| 9 | Mexique | 184 M $US | 3,8 % |
| 10 | Serbie | 181 M $US | 3,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 872 M $US | 18,1 % |
| 2 | États-Unis | 867 M $US | 18 % |
| 3 |  Allemagne | 316 M $US | 6,6 % |
| 4 |  France | 222 M $US | 4,6 % |
| 5 | Thaïlande | 219 M $US | 4,5 % |
| 6 | Japon | 196 M $US | 4,1 % |
| 7 |  Pays-Bas | 190 M $US | 4 % |
| 8 | Canada | 176 M $US | 3,7 % |
| 9 |  Belgique | 167 M $US | 3,5 % |
| 10 |  Corée du Sud | 152 M $US | 3,2 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 15 %droit médian
- 17pays en franchise (NPF)
- 70 %le plus élevé : Liban, Iran, Angola
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 16 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Albanie | 10 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 50 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 15 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 7,3 % | 5 % – 8 % | 2023 |
 Aruba | 3 % | 0 % – 6 % | 2021 · HS 2012 |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 5 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 15 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 25 % | 15 % – 55 % | 2023 |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 5 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 7,3 % | 5 % – 8 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 10 % | 2022 | |
 Botswana | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
| Brésil | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 25 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 5,3 % | 0 % – 11 % | 2023 |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 30 % | 2023 | |
 Colombie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 30 % | 2023 | |
 Costa Rica | 14 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 20 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
| États-Unis | 6,6 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
 Géorgie | 12 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 15 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 15 % | 2023 | |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 15 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 15 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 30 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 55 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 8 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 15 % | 2023 | |
| Japon | 12 % | 6 % – 24 % | 2023 |
 Jordanie | 15 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 7,3 % | 5 % – 8 % | 2023 |
 Kenya | 25 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 7,3 % | 5 % – 8 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 30 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Liban | 70 %* | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 20 % | 2023 | |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
| Malaisie | 5 % | 2023 | |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Mali | 20 % | 2023 | |
| Maroc | 40 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 32 %* | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Nauru | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 15 % | 2023 | |
 Nicaragua | 15 % | 2023 | |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 27 %* | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 25 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 20 %* | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 20 % | 2023 | |
 Palaos | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 13 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 15 % | 2023 | |
 Paraguay | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 11 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 7 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 20 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 13 % | 2 % – 20 % | 2023 |
 Russie | 7,3 % | 5 % – 8 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 25 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 15 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 15 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 15 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 15 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 15 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 20 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 10 % | 10 % – 13 % | 2021 · HS 2012 |
 Tanzanie | 25 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 8 % | 2017 · HS 2017 | |
| Thaïlande | 30 % | 2023 | |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 15 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 24 % | 15 % – 37 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Ukraine | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 11 % | 0 % – 21 % | 2023 |
 Uruguay | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 30 % | 2023 | |
 Venezuela | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 30 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 4 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 18 % | 10 % – 25 % | 2017 · HS 2017 |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 05839 Other fruits/nuts, uncooked/cooked by steaming/boiling in water, frozen, whether/not containing added sugar/other sweetening matter/spirit, n.e.s.
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens de consommation · BEC 113101
- Produit CPC 2.1
- 21493 Fruits and nuts, uncooked or cooked, frozen
- Activité CITI Rév. 4
- 1030 Traitement et conservation de fruits et légumes
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 0811.90 | inchangé |
| 2012 | 0811.90 | inchangé |
| 2007 | 0811.90 | inchangé |
| 2002 | 0811.90 | inchangé |
| 1996 | 0811.90 | inchangé |
| 1992 | 0811.90 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 9
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N322858 U.S. CBP
The tariff classification of Frozen Sugar Apple from Taiwan.
- N315797 U.S. CBP
The tariff classification of an Organic Smoothie Blend from Chile
- N309862 U.S. CBP
The tariff classification, country of origin, and application of a trade program for smoothie fruit mixes from Ecuador
- N300459 U.S. CBP
The tariff classification of frozen jackfruit from Vietnam and roasted jackfruit from the Phillipines
- N298423 U.S. CBP
The tariff classification of orange, grapefruit and lemon foods from South Africa
- N286430 U.S. CBP
The tariff classification of frozen fruit and vegetable mixtures from Canada
- 600012247 HMRC
Frozen whole blueberries (Cyanococcus) with nothing added. In their natural form, not crushed nor sliced. The blueberries are picked, washed, frozen and packed into bulk bins before being packed into printed retail bags of between 300g to 1kg
- 600012246 HMRC
Individually frozen 100% lemon slices with nothing added, produced from fresh whole lemons which are picked/harvested, washed as a whole lemon then sliced and frozen, visually sorted, packed and placed into coldstore until they are ready to be distributed. Packaged into Low Density Polyethylene…
9 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-15181 · 91 FR 47318 · Source : federalregister.gov
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1455 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 2
2026HTSRev2 · Source : hts.usitc.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0811.90 compte 10 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 3,2 % à 20,8 %. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La sous-position 0811.90 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 15,4 % à 37 %.
122 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 3,2 % – 20,8 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 0811.90 dans l’UE ont atteint 786,8 M € (+12 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Canada en a fourni 17 %, devant le Pérou.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 4,8 Md $US (+5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Thaïlande (672 M $US), puis par le Canada.
Notes légales
Notes complémentaires
1. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission] et multipliée par le facteur 0,95.
2. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031 et 08119085, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
3. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031, 08119085, 08129070 et 08135031, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0811.90 du Système harmonisé (position 0811), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0811.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,2 % à 20,8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0811.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 15,4 % à 37 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » ?
La Thaïlande, avec 672 M $US en 2024 (14 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 25 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 32e rang sur 158 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres fruits congelés » ?
122 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 3,2 % – 20,8 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « autres fruits congelés » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres fruits congelés » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Canada (17 %), le Pérou (15 %) et la Serbie (12 %), pour des importations totales de 786,8 M €.