Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 0909.61

0909.61.10

0909.61.10 : Não trituradas nem em pó : de anis (erva-doce)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0909 Sementes de anis (erva-doce), badiana (anis-estrelado), funcho, coentro, cominho ou alcaravia ; bagas de zimbro.
  2. 09096 Sementes de anis (erva-doce), badiana (anis-estrelado), funcho ou alcaravia ; bagas de zimbro:
  3. 0909.61 Não trituradas nem em pó
  4. 0909.61.10 De anis (erva-doce)

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 9 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

0909.61 non broyées ni pulvérisées

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 30 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 10 % – 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 15 % Argentine 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Japon Exemption – 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % Taïwan 2,5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 0909.61

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 09 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 0909.61.10 est l’une des 3 lignes de la sous-position 0909.61, non broyées ni pulvérisées.

Le taux du TEC est de 9 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 30 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 10 % à 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 6 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 2,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 0909.61 pour 7 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Égypte.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 0909.61.10 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 9 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 0909.61, le premier fournisseur en 2024 a été l’Égypte (3 M $US).

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