Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 1604.15
1604.15.00 : Cavalinhas (Sardas e cavalas*)
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 1604 Preparações e conservas de peixes ; caviar e seus sucedâneos preparados a partir de ovas de peixe.
- 16041 Peixes inteiros ou em pedaços, exceto peixes picados:
- 1604.15.00 Cavalinhas (Sardas e cavalas*)
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
1604.15 Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : maquereaux
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Au sens du no 160210, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l’application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 160210 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602.
2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.
Le code NCM 1604.15.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 1604.15 (poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : maquereaux).
Le taux du TEC est de 14,4 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 20 % à 25 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 80 %, le droit général aux États-Unis est de 3 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 20 % à 25 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 8 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est de 9,6 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 25 % à 30 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 1604.15 pour 36 k $US en 2024.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 1604.15.00 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 14,4 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.