Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 2903.77

2903.77.90

2903.77.90 : Outros, peralogenados unicamente com flúor e cloro : outros

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2903 Derivados halogenados dos hidrocarbonetos.
  2. 29037 Derivados halogenados dos hidrocarbonetos acíclicos que contenham pelo menos dois halogênios diferentes:
  3. 2903.77 Outros, peralogenados unicamente com flúor e cloro
  4. 2903.77.90 Outros

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

2903.77 autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore

UE 5,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 5,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis 3,7 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 13 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine Exemption Général (NPF) 16 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 16 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires Japon Exemption – 3,1 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 2,9 % Taïwan 5,5 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires CCG 5 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Macédoine du Nord 3 % – 5 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 3,1 % Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 2903.77

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 29 →

Le code NCM 2903.77.90 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 2903.77 (autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore).

Le taux du TEC est nul (exemption).

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 5,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 5,5 %, le droit général aux États-Unis est de 3,7 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est nul, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 3,1 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 3 % à 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 2903.77 pour 185 k $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 2903.77.90 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 2903.77, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (185 k $US).

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