Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 2923.90

2923.90.10

2923.90.10 : Betaína e seus sais

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2923 Sais e hidróxidos de amônio quaternários ; lecitinas e outros fosfoaminolipídios, de constituição química definida ou não.
  2. 2923.90 Outros
  3. 2923.90.10 Betaína e seus sais

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 10,8 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

2923.90 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires : autres

UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 6,5 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires États-Unis 6,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 13 lignes tarifaires · moyenne 5,5 % Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 2 % Argentine Exemption – 10,8 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 4,8 % Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Japon Exemption – 3,9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Taïwan 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 2923.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N311706 U.S. CBP 29 mai 2020 · 2923.90.01.00

    The tariff classification of certain Tertiary Amine and Quaternary Ammonium Compounds from China

  • N309818 U.S. CBP 25 février 2020 · 2923.90.01.00

    The tariff classification of tetramethylammonium chloride (TMAC) 60 % (CAS 75-57-0) from Taiwan

  • H278445 U.S. CBP 25 avril 2017 · 2923.90.00.00

    Application for Further Review of Protest No. 4701-15-100296 ; N, N, N’, N’-Tetrakis (4-dibutylamino-phenyl)-p-phenylenediaminium dihexafluoroantimonate (CAS 5496-71-9)

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 29 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 2923.90.10 est l’une des 7 lignes de la sous-position 2923.90, sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires : autres.

Le taux du TEC est de 10,8 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 6,5 %, le droit général aux États-Unis est de 6,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 5 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 10,8 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 3,9 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 2923.90 pour 39 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 2923.90.10 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 10,8 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 2923.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (24 M $US), devant la Corée du Sud.

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