Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 3506.91

3506.91.10

3506.91.10 : À base de borracha

Adhésifs à base de polymères ou caoutchouc

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3506 Colas e outros adesivos preparados, não especificados nem compreendidos noutras posições ; produtos de qualquer espécie utilizados como colas ou adesivos, acondicionados para venda a retalho como colas ou adesivos, de peso líquido não superior a 1 kg.
  2. 35069 Outros:
  3. 3506.91 Adesivos à base de polímeros das posições 39.01 a 39.13 ou de borracha
  4. 3506.91.10 À base de borracha

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 14,4 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

3506.91 Adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc

UE Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % Turquie 6,5 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 2,1 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,1 % Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % Canada Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires Mexique 7 % – 30 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 22,8 % Argentine 16 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption – 6,5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 3506.91

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • H322972 U.S. CBP 16 juin 2022 · 3506.91.50

    Protest and Application for Further Review No 1703-20-107236 ; Classification of AB 35AS/3 adhesive

  • 600016160 HMRC 16 septembre 2026 – 15 septembre 2029 · 3506 91 90 99

    An adhesive made of a mixture of acrylic monomers, polymers, other additions, and fillers Packed in 200L Drums with a net weight of 80kg

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 35 →

Le code NCM 3506.91.10 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 3506.91 (adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc).

Le taux du TEC est de 14,4 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 6,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 2,1 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 7 % à 30 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 6,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 4 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 3506.91 pour 148 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine, la France occupant le 6e rang avec 5 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 3506.91.10 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 14,4 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 3506.91, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (41 M $US), devant le Mexique.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 3506.91, la France a occupé en 2024 le 6e rang des fournisseurs du Brésil, avec 5 M $US.

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