Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 3802.90
3802.90.40 : Outras argilas e terras
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 3802 Carvões ativados ; matérias minerais naturais ativadas ; negros de origem animal, incluindo o negro animal esgotado.
- 3802.90 Outros
- 3802.90.40 Outras argilas e terras
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
3802.90 Charbons activés : autres
UE 5,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 5,7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
États-Unis 2,5 % – 5,8 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 5 % 
Argentine Exemption – 10,8 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 8,4 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Japon 2,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption – 3,5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 2,2 % 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Lignes tarifaires (Brésil) : 3802.90
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N316692 U.S. CBP
The tariff classification of Biochar turkey litter from Russia
Notes légales
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 3802.90.40 est l’une des 6 lignes de la sous-position 3802.90, charbons activés : autres.
Le taux du TEC est de 10,8 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 5,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 5,7 %, le droit général aux États-Unis va de 2,5 % à 5,8 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 10 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 10,8 %, le droit ad valorem au Pérou va de 0 % à 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est de 2,5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 3,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 3802.90 pour 29 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 3802.90.40 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 10,8 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 3802.90, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (11 M $US), devant le Mexique.