Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 3815.90
3815.90.10 : Catalyseurs (non supportés) : Para craqueamento de petróleo
Catalyseurs (non supportés)
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 3815 Iniciadores de reação, aceleradores de reação e preparações catalíticas, não especificados nem compreendidos noutras posições.
- 3815.90 Outros
- 3815.90.10 Para craqueamento de petróleo
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
3815.90 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction : autres
Lignes tarifaires (Brésil) : 3815.90
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N316688 U.S. CBP
The tariff classification of cationic photoinitiators from Mexico
- N295074 U.S. CBP
The tariff classification of LESA 74070 and LESA 74071 from Canada or Mexico
- H279271 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No. 5309-15-100058 ; Nebula 20
- N282368 U.S. CBP
The tariff classification of “NC-25” from Japan Correction to Ruling Number N281144
9 décisions au total pour ce code
Notes légales
Le code NCM 3815.90.10 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 3815.90 (initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction : autres).
Le taux du TEC est de 3,6 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 6,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 6,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 5 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 10,8 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 3,9 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 1 % à 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 3815.90 pour 41 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis, la France occupant le 3e rang avec 4 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 3815.90.10 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 3,6 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 3815.90, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (13 M $US), devant l’Allemagne.
Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?
Pour la sous-position 3815.90, la France a occupé en 2024 le 3e rang des fournisseurs du Brésil, avec 4 M $US.