Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 3906.90

3906.90.65

3906.90.65 : Autres polymères acryliques bruts : Copolímero de acrilamida e acrilato de sódio

Autres polymères acryliques bruts

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3906 Polímeros acrílicos, em formas primárias.
  2. 3906.90 Outros
  3. 3906.90.6 Copolímeros nas formas previstas na Nota 6 b) deste Capítulo
  4. 3906.90.65 Copolímero de acrilamida e acrilato de sódio

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

3906.90 Polymères acryliques, sous formes primaires : autres

UE Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % Turquie Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % États-Unis Exemption – 6,3 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 6,5 % Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 22 lignes tarifaires · moyenne 8 % Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Japon 2,8 % – 3,9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3,4 % Taïwan 1 % – 4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 3906.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N323870 U.S. CBP 9 février 2022 · 3906.90.50.00

    The tariff classification of acrylamidopropyltrimonium chloride/acrylamide copolymer (CAS 75150-29-7) from Switzerland

  • N320540 U.S. CBP 12 août 2021 · 3906.90.50.00

    The tariff classification of a acrylic copolymer from China

  • N319987 U.S. CBP 30 juin 2021 · 3906.90.50.00

    The tariff classification of a acrylic copolymers from China

  • N319988 U.S. CBP 30 juin 2021 · 3906.90.50.00

    The tariff classification of a acrylic copolymers from China

10 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 39 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 3906.90.65 est l’une des 20 lignes de la sous-position 3906.90, polymères acryliques, sous formes primaires : autres.

Le taux du TEC est nul (exemption).

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 6,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 6,3 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 10 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou va de 0 % à 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 2,8 % à 3,9 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 1 % à 4 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 3906.90 pour 342 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine, la France occupant le 5e rang avec 24 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 3906.90.65 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 3906.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (88 M $US), devant les États-Unis.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 3906.90, la France a occupé en 2024 le 5e rang des fournisseurs du Brésil, avec 24 M $US.

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