Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 5911.40

5911.40.00

5911.40.00 : Tecidos filtrantes e tecidos espessos, do tipo utilizado em prensas de óleo ou outros usos técnicos análogos, incluindo os de cabelo

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5911 Produtos e artigos, de matérias têxteis, para usos técnicos, indicados na Nota 8 do presente Capítulo.
  2. 5911.40.00 Tecidos filtrantes e tecidos espessos, do tipo utilizado em prensas de óleo ou outros usos técnicos análogos, incluindo os de cabelo

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 26 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

5911.40 toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • H278592 U.S. CBP 2 août 2018 · 5911.40.00

    Application for Further Review of Protest No. 4601-15-100126 Classification of Eight Styles of Textile Fabric

  • N255542 U.S. CBP 1 juin 2017 · 5911.40.00.00

    The tariff classification of six textile filter fabrics, for filtration of air and liquids, from Canada

  • N280406 U.S. CBP 12 décembre 2016 · 5911.40.00.00

    The tariff classification of a woven filter fabric from India

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 59 →

Le code NCM 5911.40.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 5911.40 (toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des…).

Le taux du TEC est de 26 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 6 %, le droit général aux États-Unis est de 8 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 25 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 2,8 % à 4,9 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 5911.40 pour 13 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 5911.40.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 26 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 5911.40, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (6 M $US), devant l’Espagne.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)