Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 6403.59

6403.59.10

6403.59.10 : Chaussures en cuir à semelle cuir : Com sola de madeira e desprovido de palmilha

Chaussures en cuir à semelle cuir

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403 Calçado com sola exterior de borracha, plástico, couro natural ou reconstituído e parte superior de couro natural.
  2. 64035 Outro calçado, com sola exterior de couro natural:
  3. 6403.59 Outro
  4. 6403.59.10 Com sola de madeira e desprovido de palmilha

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 35 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

6403.59 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : autres

UE 5 % – 8 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 7,7 % Turquie 5 % – 8 % Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires · moyenne 7,7 % États-Unis Exemption – 10 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % Royaume-Uni 4 % – 8 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 7,6 % Canada Exemption – 18 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 13 % Mexique 35 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires Argentine 20 % Général (NPF) 44 lignes tarifaires Pérou 11 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 9,3 % Japon 21,6 % – 30 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 24,3 % · 5× droit spécifique ou composé Taïwan 5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 25 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires Nigeria 10 % – 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 15 %

Lignes tarifaires (Brésil) : 6403.59

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N365049 U.S. CBP 6 octobre 2026 · 6403.59.90.45

    The tariff classification of a footwear from Argentina

  • N336764 U.S. CBP 19 décembre 2023 · 6403.59.90.45

    The tariff classification of footwear from Argentina

  • N330093 U.S. CBP 26 janvier 2023 · 6403.59.60.60

    The tariff classification of footwear from Italy

  • N328761 U.S. CBP 7 novembre 2022 · 6403.59.90.45

    The tariff classification of footwear from China

38 décisions au total pour ce code

Notes légales

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 640212, 640219, 640312, 640319 et 640411, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:

  1. a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;

  2. b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.

Notes de chapitre : Chapitre 64 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 6403.59.10 est l’une des 2 lignes de la sous-position 6403.59, autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : autres.

Le taux du TEC est de 35 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 5 % à 8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 5 % à 8 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 10 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 4 % à 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 18 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux appliqué au Japon va de 21,6 % à 30 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 25 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 6403.59 pour 13 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Italie, la France occupant le 2e rang avec 2 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 6403.59.10 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 35 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6403.59, le premier fournisseur en 2024 a été l’Italie (10 M $US), devant la France.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 6403.59, la France a occupé en 2024 le 2e rang des fournisseurs du Brésil, avec 2 M $US.

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