Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 6403.99

6403.99.10

6403.99.10 : Chaussures à dessus en cuir (autres) : Com sola de madeira e desprovido de palmilha

Chaussures à dessus en cuir (autres)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403 Calçado com sola exterior de borracha, plástico, couro natural ou reconstituído e parte superior de couro natural.
  2. 64039 Outro calçado:
  3. 6403.99 Outro
  4. 6403.99.10 Com sola de madeira e desprovido de palmilha

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 35 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

6403.99 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière : autres chaussures, autres

Lignes tarifaires (Brésil) : 6403.99

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N346534 U.S. CBP 21 mars 2025 · 6403.99.90.65

    The tariff classification of footwear from Vietnam

  • N342584 U.S. CBP 8 octobre 2024 · 6403.99.90.65

    The tariff classification of casual shoes from China

  • N342558 U.S. CBP 4 octobre 2024 · 6403.99.90.65

    The tariff classification of a casual shoe from Vietnam

  • N341229 U.S. CBP 8 août 2024 · 6403.99.60.60

    The tariff classification of footwear from Hungary

  • 600012744 HMRC 14 avril 2025 – 13 avril 2028 · 6403 99 93 90

    A backless clog style shoe with closed in toes and a buckle that goes across the foot, suitable for men and women. It has a leather upper and the underneath is made from an EVA sole and a rubber outer sole. They come in black and white and sizes, 35 - 48 in narrow and regular fittings. They are…

59 décisions au total pour ce code

Notes légales

Note de sous-positions

Notes de chapitre : Chapitre 64 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 6403.99.10 est l’une des 2 lignes de la sous-position 6403.99, chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière.

Le taux du TEC est de 35 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 5 % à 8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 5 % à 8 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 10 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 4 % à 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 18 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 25 % à 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux appliqué au Japon va de 21,6 % à 30 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 5 % à 7,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 25 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 6403.99 pour 107 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Viêt Nam, la France occupant le 7e rang avec 2 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 6403.99.10 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 35 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6403.99, le premier fournisseur en 2024 a été le Viêt Nam (60 M $US), devant l’Indonésie.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 6403.99, la France a occupé en 2024 le 7e rang des fournisseurs du Brésil, avec 2 M $US.

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