Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 6701.00
6701.00.00 : Peles e outras partes de aves, com as suas penas ou penugem, penas, partes de penas, penugem e artigos destas matérias, exceto os produtos da posição 05.05, bem como os cálamos e outros canos de penas, trabalhados.
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N315957 U.S. CBP
The tariff classification of feathered wings from China.
- N314901 U.S. CBP
The tariff classification of six decorative picks from China.
- N306080 U.S. CBP
The tariff classification of two feathered boas from China.
- N305922 U.S. CBP
The tariff classification of a feathered shrug and shawl from China.
- 600015634 HMRC
An assorted pack of approximately 500 speckled feathers used for crafting activities. The feathers are brightly coloured ; they are approximately 5-10 cm in length. Suitable for ages 3 years plus.
11 décisions au total pour ce code
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (no 5911);
b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI);
c) les chaussures (chapitre 64);
d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (chapitre 65);
e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (chapitre 95);
f) les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (chapitre 96).
2. Le no 6701 ne comprend pas:
a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du no 9404;
b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;
c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du no 6702.
3. Le no 6702 ne comprend pas:
a) les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);
b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues.
Le code NCM 6701.00.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 6701.00 (peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet…).
Le taux du TEC est de 14,4 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,7 %, le droit général aux États-Unis est de 4,7 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 4,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 3,9 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 6701.00 pour 397 k $US en 2024.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 6701.00.00 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 14,4 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.