Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 6911.10
6911.10.90 : Vaisselle en porcelaine : Artigos para serviço de mesa ou de cozinha : outros
Vaisselle en porcelaine
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 6911 Serviços de mesa, artigos de cozinha, outros artigos de uso doméstico e artigos de higiene ou de toucador, de porcelana.
- 6911.10 Artigos para serviço de mesa ou de cozinha
- 6911.10.90 Outros
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
6911.10 Articles pour le service de la table ou de la cuisine
UE 12 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 12 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
États-Unis 6 % – 26 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 12,9 % 
Royaume-Uni 12 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 7 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % 
Mexique 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 20 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Japon 2,3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Lignes tarifaires (Brésil) : 6911.10
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- H320944 U.S. CBP
Protest and Application for Further Review (AFR) No. 5206-21-100466 ; Classification of Hotel and Restaurant Porcelain Tableware
- N347310 U.S. CBP
The tariff classification of a ceramic-handled cup, a ballpoint pen, and a miniature plastic ball from China
- N303061 U.S. CBP
The tariff classification of spice grinders from China.
- N303032 U.S. CBP
The tariff classification of porcelain and slate serving platters from China.
- 600011074 HMRC
The product is a black porcelain mug that has a printed bee design. The mug is made from porcelain and the handle of the mug is connected by clay. It is glazed, the decal is attached, then it is fired in a kiln. The mug holds a capacity of 340mls and is dishwasher and microwave safe. It is…
- 600008893 HMRC
A plain white ceramic soup/cereal bowl, declared to be of porcelain- dishwasher and microwave safe. 150mm circumference.
- 600008892 HMRC
A plain white ceramic dinner plate - declared to be of porcelain - 270mm mm circumference. Dishwasher and microwave safe.
16 décisions au total pour ce code
Notes légales
Le code NCM 6911.10.90 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 6911.10 (articles pour le service de la table ou de la cuisine).
Le taux du TEC est de 18 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 12 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 12 %, le droit général aux États-Unis va de 6 % à 26 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 12 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 7 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 2,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 20 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 6911.10 pour 18 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine, la France occupant le 7e rang avec 1 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 6911.10.90 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 18 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 6911.10, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (3 M $US), devant l’Indonésie.
Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?
Pour la sous-position 6911.10, la France a occupé en 2024 le 7e rang des fournisseurs du Brésil, avec 1 M $US.