Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 8703.22
8703.22.10 : Voitures essence 1000 à 1500 cm3 : Com capacidade de transporte de pessoas sentadas inferior ou igual a seis, incluindo o motorista
Voitures essence 1000 à 1500 cm3
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 8703 Automóveis de passageiros e outros veículos automóveis principalmente concebidos para transporte de pessoas (exceto os da posição 87.02), incluindo os veículos de uso misto (<i>station wagons</i>) e os automóveis de corrida.
- 87032 Outros veículos, unicamente com motor de pistão de ignição por centelha (faísca):
- 8703.22 De cilindrada superior a 1.000 cm<sup>3</sup>, mas não superior a 1.500 cm<sup>3</sup>
- 8703.22.10 Com capacidade de transporte de pessoas sentadas inferior ou igual a seis, incluindo o motorista
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
8703.22 d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3
Lignes tarifaires (Brésil) : 8703.22
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N363645 U.S. CBP
The tariff classification of a side-by-side vehicle from Mexico
- N343956 U.S. CBP
The tariff classification of motor vehicles from Mexico and Canada
- 600014100 HMRC
Historic Formula One Test Car built in 1985. The car has not been repaired or restored and is in its original state without any substantial changes to the bodywork, chassis, engine, suspension and brakes. It has a Honda engine, size 1.5L or 1494CC/ 91.2 cubic inches. It was first tested from 13th…
- 600010034 HMRC
A Formula One racing car which participated solely as a test car for the Formula One 1987 season. The car is in its original state without and substantial changes to the chassis and bodywork. The car has a dummy Honda RA166E engine (not working), but originally contained a 1.5L (91.2 cu in / 1494…
Notes légales
Le code NCM 8703.22.10 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 8703.22 (d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3).
Le taux du TEC est de 35 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 10 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 10 %, le droit général aux États-Unis est de 2,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 10 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 6,1 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 50 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 35 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 17,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria va de 5 % à 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 8703.22 pour 1,2 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Argentine.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 8703.22.10 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 35 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 8703.22, le premier fournisseur en 2024 a été l’Argentine (997 M $US), devant la Chine.