Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 8714.20

8714.20.00

8714.20.00 : Pièces de fauteuils roulants : De cadeiras de rodas ou de outros veículos para pessoas com incapacidade

Pièces de fauteuils roulants

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8714 Partes e acessórios dos veículos das posições 87.11 a 87.13.
  2. 8714.20.00 De cadeiras de rodas ou de outros veículos para pessoas com incapacidade

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 9 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

8714.20 de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N352982 U.S. CBP 10 septembre 2025 · 8714.20.00.00

    The tariff classification of cupholder and mounting system used on wheelchairs from China

  • N349339 U.S. CBP 17 juin 2025 · 8714.20.00.00

    The tariff classification of a hubs and rims for wheelchairs from China

  • N348515 U.S. CBP 8 mai 2025 · 8714.20.00.00

    The tariff classification of a retractable strap system for wheelchair frame from China

  • N340319 U.S. CBP 7 juin 2024 · 8714.20.00.00

    The tariff classification of aftermarket mobility scooter service parts from China

6 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 87 →

Le code NCM 8714.20.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 8714.20 (de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides).

Le taux du TEC est de 9 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est nul.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 8714.20 pour 5 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 8714.20.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 9 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8714.20, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (2 M $US), devant les États-Unis.

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