Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 8714.96

8714.96.90

8714.96.90 : Pedais e pedaleiros, e suas partes : outros

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8714 Partes e acessórios dos veículos das posições 87.11 a 87.13.
  2. 87149 Outros:
  3. 8714.96 Pedais e pedaleiros, e suas partes
  4. 8714.96.90 Outros

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 14,4 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

8714.96 Pédales et pédaliers, et leurs parties

UE 4,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie 4,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 6 % Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine Exemption – 16 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 12 % Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Nigeria 5 % – 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 7,5 %

Lignes tarifaires (Brésil) : 8714.96

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N340921 U.S. CBP 3 juillet 2024 · 8714.96.90.00

    The tariff classification of bicycle parts from Spain

  • N317240 U.S. CBP 18 février 2021 · 8714.96.50.00

    The tariff classification and 301 determination of Bicycle Cranksets assembled in Taiwan from Taiwanese and Chinese components

  • H251040 U.S. CBP 30 janvier 2017 · 8714.96.50

    Internal Advice Request concerning the tariff classification of Bicycle “Spider” Crankset Part ; Harmonized Tariff Schedule of the United States subheading 8714.96.50

  • H265655 U.S. CBP 30 janvier 2017 · 8714.96.50

    Application for Further Review Protest No. 4196-14-100962 ; Tariff classification of Bicycle “Spider” Crankset Part ; Harmonized Tariff Schedule of the United States subheading 8714.96.50

5 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 87 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 8714.96.90 est l’une des 4 lignes de la sous-position 8714.96, pédales et pédaliers, et leurs parties.

Le taux du TEC est de 14,4 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 4,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 4,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 10 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria va de 5 % à 10 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 8714.96 pour 21 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 8714.96.90 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 14,4 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8714.96, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (15 M $US), devant la Malaisie.

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