Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 8802.20
8802.20.10 : Aviões e outros veículos aéreos, de peso não superior : a hélice
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 8802 Outros veículos aéreos (por exemplo, helicópteros, aviões), exceto veículos aéreos (aeronaves) não tripulados da posição 88.06 ; veículos espaciais (incluindo os satélites) e seus veículos de lançamento, e veículos suborbitais.
- 8802.20 Aviões e outros veículos aéreos, de peso não superior a 2.000 kg, vazios (sem carga)
- 8802.20.10 A hélice
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
8802.20 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
Lignes tarifaires (Brésil) : 8802.20
- 8802.20.10Aviões e outros veículos aéreos, de peso não superior : a hélice
- 8802.20.21Aviões e outros veículos aéreos, de peso não superior : a turboélice, monomotores
- 8802.20.22Aviões e outros veículos aéreos, de peso não superior : a turboélice, multimotores
- 8802.20.90Aviões e outros veículos aéreos, de peso não superior : outros
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- H260564 U.S. CBP
Internal Advice request regarding the tariff classification of certain models of small, unmanned aircraft
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Par «poids à vide», pour l'application des nos 880211 à 880240, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
2. Pour l’application des nos 880621 à 880624 et 880691 à 880694, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l’équipement et du carburant.
Le code NCM 8802.20.10 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 8802.20 (avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg).
Le taux du TEC est nul (exemption).
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 7,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 7,7 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 5 % à 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est nul, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 7 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 8802.20 pour 264 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis, la France occupant le 7e rang avec 1 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 8802.20.10 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 8802.20, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (245 M $US), devant l’Autriche.
Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?
Pour la sous-position 8802.20, la France a occupé en 2024 le 7e rang des fournisseurs du Brésil, avec 1 M $US.