Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 9017.10

9017.10.10

9017.10.10 : Mesas e máquinas de desenhar, mesmo automáticas : automáticas

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9017 Instrumentos de desenho, de traçado ou de cálculo (por exemplo, máquinas de desenhar, pantógrafos, transferidores, estojos de desenho, réguas de cálculo e discos de cálculo) ; instrumentos de medida de distâncias de uso manual (por exemplo, metros, micrômetros, paquímetros e calibres), não especificados nem compreendidos noutras posições do presente Capítulo.
  2. 9017.10 Mesas e máquinas de desenhar, mesmo automáticas
  3. 9017.10.10 Automáticas

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 7,2 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9017.10 Tables et machines à dessiner, même automatiques

UE Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % Turquie Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % États-Unis Exemption – 3,9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2 % Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1 % Canada Exemption – 8,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 7,5 % Argentine Exemption – 18 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 9 % Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption – 4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2 % CCG Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 9017.10

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 90 →

Le code NCM 9017.10.10 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 9017.10 (tables et machines à dessiner, même automatiques).

Le taux du TEC est de 7,2 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 2,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 3,9 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 2 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 8,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 18 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 4 %, le droit de douane dans les pays du CCG va de 0 % à 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 0 % à 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 9017.10 pour 243 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 9017.10.10 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 7,2 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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