Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 9028.90

9028.90.10

9028.90.10 : Parties de compteurs de gaz, eau, électricité : De contadores de eletricidade

Parties de compteurs de gaz, eau, électricité

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9028 Contadores de gases, de líquidos ou de eletricidade, incluindo os aparelhos para a sua aferição.
  2. 9028.90 Partes e acessórios
  3. 9028.90.10 De contadores de eletricidade

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 14,4 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9028.90 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : parties et accessoires

UE Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 2,1 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Argentine 16 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 9028.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N288011 U.S. CBP 31 juillet 2017 · 9028.90.00.80

    The tariff classification of a digital encoder register for water meters from Malaysia

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 90 →

Le code NCM 9028.90.10 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 9028.90 (compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité).

Le taux du TEC est de 14,4 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,1 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 9028.90 pour 23 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 9028.90.10 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 14,4 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9028.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (16 M $US), devant le Portugal.

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