Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 0602.90

0602.90.10.30

0602.90.10.30 : Autres plantes vivantes : Blanc de champignons : cactus

Autres plantes vivantes

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 0602 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons.
  2. 0602.90 Autres
  3. 0602.90.10 Blanc de champignons ; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers ; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations ; Pour la production des légumes ; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire
  4. 0602.90.10.30 Cactus

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

0602.90 Autres plantes vivantes : autres

UE Exemption – 8,3 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires · moyenne 7 % Turquie 3,9 % – 19,5 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % États-Unis Exemption – 4,8 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 6,7 % Brésil Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires Argentine Exemption Général (NPF) 12 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires Japon Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Taïwan Exemption – 24 % Général (NPF) 43 lignes tarifaires · moyenne 10,1 % CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 5 lignes tarifaires Norvège Exemption – 75 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 45,3 % Macédoine du Nord Exemption – 10 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Canada) : 0602.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • H347082 U.S. CBP 9 avril 2026 · 0602.90.50

    Affirmation of NY N346306 and NY N346309 ; Tariff Classification of Mushroom Substrate from China

  • N346306 U.S. CBP 12 mars 2025 · 0602.90.50.00

    The tariff classification of Shiitake Mushroom Spawn from China

  • N346309 U.S. CBP 12 mars 2025 · 0602.90.50.00

    The tariff classification of Mushroom Substrate from China

  • N295026 U.S. CBP 6 avril 2018 · 0602.90.30.90

    The tariff classification of Live Plants with Decorative Planters from Canada

  • 600011484 HMRC 8 octobre 2024 – 7 octobre 2027 · 0602 90 47 00

    A young coniferous evergreen tree of the genus Picea (in plant pots and no taller than 1m). The tree is live, potted in soil within a plant pot and with gift wrapping around the pot. The item is an outdoor species of plant, however the use is to use for decoration indoor over the festive period.

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 06 →

Le numéro tarifaire 0602.90.10.30 est une ligne du tarif des douanes du Canada qui relève de la sous-position SH 0602.90 (autres plantes vivantes : autres).

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en NMB.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 8,3 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 3,9 % à 19,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 4,8 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 10 %, le taux du TEC au Brésil est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est nul, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 24 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit ordinaire en Norvège va de 0 % à 75 %, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 0 % à 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 0602.90 pour 188 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 0602.90.10.30 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est nul (exemption) ; unité supplémentaire : NMB. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 0602.90, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (155 M $US), devant Taïwan.

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