Sous-position · Chapitre 06 · Position 0602
0602.90 : Autres plantes vivantes : autres
Autres plantes vivantes
Libellé officiel autres
La sous-position SH 0602.90 – autres plantes vivantes – relève de la position 0602, au chapitre 06.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0602 90 autres:
- 0602 90 10 Blanc de champignons 8,3 %—
- 0602 90 20 Plants d'ananas Exemption—
- 0602 90 30 Plants de légumes et plants de fraisiers 8,3 %—
- autres:
- Plantes de plein air:
- Arbres, arbustes et arbrisseaux:
- 0602 90 41 forestiers 8,3 %p/st
- autres:
- 0602 90 45 Boutures racinées et jeunes plants 6,5 %p/st
- autres:
- 0602 90 46 à racines nues 8,3 %p/st
- autres:
- 0602 90 47 Conifères et essences à feuilles persistantes 8,3 %p/st
- 0602 90 48 autres 8,3 %p/st
- 0602 90 50 autres plantes de plein air 8,3 %—
- Plantes d'intérieur:
- 0602 90 70 Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées 6,5 %p/st
- autres:
- 0602 90 91 Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées 6,5 %p/st
- 0602 90 99 autres 6,5 %p/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 8
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 12 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 12 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle officiel - plantes
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse
- Acte juridique
- Regulation 2072/19
- Documents
- C085 Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y146 Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Lignes tarifaires
- sur 11 des 12 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - IAS
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1422/25
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 5 des 12 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 8,3 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Norvège | Norvège | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| accord UE–NorvègeContingent | Norvège | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 2,2 % – 4,8 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 5,2 % – 6,6 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 52,1 M € | 18,4 % | -7,4 % |
 Turquie | 27,4 M € | 9,7 % | +64,1 % |
 Costa Rica | 25,8 M € | 9,1 % | -0,5 % |
 Maroc | 22,1 M € | 7,8 % | +20,3 % |
 Macédoine du Nord | 18,8 M € | 6,6 % | +9,8 % |
 Inde | 14,6 M € | 5,2 % | +12,8 % |
 Royaume-Uni | 14,2 M € | 5 % | -6,7 % |
 Israël | 12,2 M € | 4,3 % | +22,8 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 3,9 % – 19,5 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % 
États-Unis Exemption – 4,8 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 6 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % 
Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 6,7 % 
Brésil Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Argentine Exemption Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 24 % Général (NPF) 43 lignes tarifaires · moyenne 10,1 % 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Norvège Exemption – 75 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 45,3 % Macédoine du Nord Exemption – 10 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+7 M $US+48 M $US+> 427 M $US
Exportations : 152
- Pays-Bas : 4,1 Md $US
- Allemagne : 791 M $US
- Italie : 702 M $US
- Canada : 493 M $US
- Belgique : 427 M $US
- Espagne : 401 M $US
- Chine : 352 M $US
- États-Unis : 242 M $US
- Danemark : 239 M $US
- Taïwan : 173 M $US
- Pologne : 147 M $US
- France : 116 M $US
- Portugal : 76 M $US
- Costa Rica : 57 M $US
- Turquie : 48 M $US
- Thaïlande : 47 M $US
- Japon : 45 M $US
- Hongrie : 40 M $US
- Inde : 37 M $US
- Malaisie : 32 M $US
- Autriche : 26 M $US
- Tchéquie : 21 M $US
- Grèce : 21 M $US
- Macédoine du Nord : 21 M $US
- Irlande : 20 M $US
- Maroc : 19 M $US
- Viêt Nam : 18 M $US
- Slovaquie : 18 M $US
- Finlande : 16 M $US
- Afrique du Sud : 16 M $US
- Royaume-Uni : 14 M $US
- Israël : 13 M $US
- Guatemala : 13 M $US
- Honduras : 12 M $US
- Slovénie : 10 M $US
- Indonésie : 9 M $US
- Équateur : 8 M $US
- Mexique : 7 M $US
- Chili : 7 M $US
- Bulgarie : 7 M $US
- Brésil : 7 M $US
- Sri Lanka : 6 M $US
- Corée du Sud : 6 M $US
- Albanie : 6 M $US
- Kenya : 6 M $US
- Suède : 5 M $US
- Lettonie : 5 M $US
- Ghana : 5 M $US
- Serbie : 5 M $US
- Tanzanie : 4 M $US
- Colombie : 4 M $US
- Roumanie : 4 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 4 M $US
- Singapour : 4 M $US
- Suisse : 4 M $US
- Salvador : 4 M $US
- Croatie : 3 M $US
- République dominicaine : 3 M $US
- Argentine : 3 M $US
- Philippines : 3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+16 M $US+82 M $US+> 347 M $US
Importations : 200
- Allemagne : 1,4 Md $US
- France : 1 Md $US
- Royaume-Uni : 789 M $US
- États-Unis : 719 M $US
- Pays-Bas : 709 M $US
- Belgique : 347 M $US
- Pologne : 333 M $US
- Autriche : 300 M $US
- Italie : 298 M $US
- Suisse : 275 M $US
- Danemark : 208 M $US
- Canada : 188 M $US
- Espagne : 151 M $US
- Tchéquie : 147 M $US
- Suède : 146 M $US
- Roumanie : 135 M $US
- Viêt Nam : 95 M $US
- Norvège : 92 M $US
- Portugal : 86 M $US
- Irlande : 82 M $US
- Finlande : 81 M $US
- Hongrie : 79 M $US
- Corée du Sud : 76 M $US
- Japon : 73 M $US
- Slovaquie : 65 M $US
- Mexique : 62 M $US
- Croatie : 51 M $US
- Turquie : 50 M $US
- Singapour : 46 M $US
- Brésil : 46 M $US
- Grèce : 45 M $US
- Émirats arabes unis : 40 M $US
- Slovénie : 40 M $US
- Kirghizstan : 38 M $US
- Biélorussie : 36 M $US
- Chine : 31 M $US
- Lituanie : 26 M $US
- Ukraine : 26 M $US
- Azerbaïdjan : 24 M $US
- Kazakhstan : 24 M $US
- Maroc : 23 M $US
- Israël : 23 M $US
- Inde : 23 M $US
- Estonie : 22 M $US
- Serbie : 21 M $US
- Luxembourg : 20 M $US
- Lettonie : 17 M $US
- Ouzbékistan : 17 M $US
- Australie : 16 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 16 M $US
- Irak : 15 M $US
- Arabie saoudite : 14 M $US
- Chypre : 12 M $US
- Bulgarie : 12 M $US
- Malaisie : 11 M $US
- Moldavie : 10 M $US
- Bahamas : 10 M $US
- Géorgie : 9 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 9 M $US
- Russie : 8 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Pays-Bas | 4,1 Md $US | 45,9 % |
| 2 |  Allemagne | 791 M $US | 8,8 % |
| 3 |  Italie | 702 M $US | 7,8 % |
| 4 | Canada | 493 M $US | 5,5 % |
| 5 |  Belgique | 427 M $US | 4,7 % |
| 6 |  Espagne | 401 M $US | 4,4 % |
| 7 | Chine | 352 M $US | 3,9 % |
| 8 | États-Unis | 242 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Danemark | 239 M $US | 2,6 % |
| 10 | Taïwan | 173 M $US | 1,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Allemagne | 1,4 Md $US | 15,9 % |
| 2 |  France | 1 Md $US | 11,3 % |
| 3 | Royaume-Uni | 789 M $US | 8,7 % |
| 4 | États-Unis | 719 M $US | 8 % |
| 5 | Pays-Bas | 709 M $US | 7,8 % |
| 6 | Belgique | 347 M $US | 3,8 % |
| 7 |  Pologne | 333 M $US | 3,7 % |
| 8 |  Autriche | 300 M $US | 3,3 % |
| 9 | Italie | 298 M $US | 3,3 % |
| 10 | Suisse | 275 M $US | 3 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 45pays en franchise (NPF)
- 56 %le plus élevé : Norvège, Vanuatu, Bahamas
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 2 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 12 % | 0 % – 15 % | 2021 · HS 2007 |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 0,5 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 5 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 14 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Bahamas | 25 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 10 % | 5 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Barbade | 12 % | 0 % – 15 % | 2022 · HS 2017 |
 Belize | 9 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 12 % | 0 % – 35 % | 2023 |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 0,5 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 3,7 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Cameroun | 5 % | 2023 | |
| Canada | 3 % | 0 % – 6 % | 2023 |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 6,7 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Colombie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 5 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 8,6 % | 8 % – 18 % | 2023 |
| Costa Rica | 1,5 % | 0 % – 9 % | 2023 |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Égypte | 2 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 2,3 % | 0 % – 4,8 % | 2023 |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 5 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2012 |
 Guatemala | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 5 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Îles Caïmans | 7,3 % | 0 % – 22 % | 2021 · HS 2002 |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 10 % | 2023 | |
 Indonésie | 8,3 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
| Israël | 5 % | 0 % – 10 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 11 % | 0 % – 15 % | 2023 |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 3,8 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 5 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 18 % | 5 % – 30 % | 2020 · HS 2017 |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 4,7 %* | 0,1 % – 11 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 8,3 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Madagascar | 5 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 25 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
| Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 3,3 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 3,8 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Mozambique | 1,7 % | 0 % – 2,5 % | 2023 |
 Myanmar (Birmanie) | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 56 % | 0 % – 75 % | 2023 |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 3 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0,5 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 3 % | 2023 | |
 Polynésie française | 0 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 5 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Sainte-Lucie | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2012 |
 Salvador | 5 % | 0 % – 10 % | 2022 |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 4,2 %* | 0,1 % – 9,5 % | 2023 |
 Suriname | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2007 |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 5 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 5 % | 0 % – 10 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2012 |
| Turquie | 10 % | 3,9 % – 20 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 14 % | 10 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 7 % | 0 % – 8,3 % | 2023 |
 Uruguay | 0,4 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 30 % | 2023 | |
 Venezuela | 0,5 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 4 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 5 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 29269 Other live plants (including their roots), cuttings & slips ; mushroom spawn
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 3111
- Produit CPC 2.1
- 01961 Live plants ; bulbs, tubers and roots ; cuttings and slips ; mushroom spawn04912 Wild live aquatic plants and animals for ornamental purpose04913 Farmed live aquatic plants and animals for ornamental purpose
- Activité CITI Rév. 4
- 0130 Prolifération végétale0311 Pêche en mer0312 Pêche en eau douce0321 Aquaculture en mer
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 0602.90 | inchangé |
| 2012 | 0602.90 | inchangé |
| 2007 | 0602.90 | inchangé |
| 2002 | 0602.90 | inchangé |
| 1996 | 0602.90 | inchangé |
| 1992 | 0602.91, 0602.99 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 5
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- H347082 U.S. CBP
Affirmation of NY N346306 and NY N346309 ; Tariff Classification of Mushroom Substrate from China
- N346306 U.S. CBP
The tariff classification of Shiitake Mushroom Spawn from China
- N346309 U.S. CBP
The tariff classification of Mushroom Substrate from China
- N295026 U.S. CBP
The tariff classification of Live Plants with Decorative Planters from Canada
- 600011484 HMRC
A young coniferous evergreen tree of the genus Picea (in plant pots and no taller than 1m). The tree is live, potted in soil within a plant pot and with gift wrapping around the pot. The item is an outdoor species of plant, however the use is to use for decoration indoor over the festive period.
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 0602.90 en 12 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 8,3 % (moyenne 7 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0602.90 compte 16 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 3,9 % à 19,5 %.
149 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 8,3 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 0602.90 dans l’UE ont atteint 283,1 M € (+4 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 18 %, devant la Turquie.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 9 Md $US (−1,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les Pays-Bas (4,1 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres plantes vivantes : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0602.90 du Système harmonisé (position 0602), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres plantes vivantes : autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0602.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 8,3 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres plantes vivantes : autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0602.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,9 % à 19,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres plantes vivantes : autres » ?
Les Pays-Bas, avec 4,1 Md $US en 2024 (45,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 116 M $US (1,3 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 152 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « autres plantes vivantes » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres plantes vivantes » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (18 %), la Turquie (10 %) et le Costa Rica (9 %), pour des importations totales de 283,1 M €.