Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 13 : Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
- 15Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 13 compte 15 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 2 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 1302, sucs et extraits végétaux, qui est la plus subdivisée : 12 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 15 lignes.
1301 Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles
1302 Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
- 1302.11.00.00Sucs et extraits végétaux : opium, opium
- 1302.12.00.00Sucs et extraits végétaux : de réglisse, de réglisse
- 1302.13.00.00Sucs et extraits végétaux : de houblon, de houblon
- 1302.14.00.00Sucs et extraits végétaux : d'éphédra, d'éphédra
- 1302.19.00.10Sucs et extraits végétaux : autres, de cannabis
- 1302.19.00.90Sucs et extraits végétaux : autres, autres
- 1302.20.00.00Matières pectiques, pectinates et pectates
- 1302.31.00.00Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même : agar-agar, agar-agar
- 1302.32.00.10Mucilages et épaississants de caroubes, de graines : gomme de guar
- 1302.32.00.90Mucilages et épaississants de caroubes, de graines : autres
- 1302.39.00.10Carraghénane (extrait de la mousse d'Irlande)
- 1302.39.00.90Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même : autres, autres