Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 1605.58

1605.58.00.00

1605.58.00.00 : Escargots, autres que de mer

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.
  2. 16055 Mollusques :
  3. 1605.58.00 Escargots, autres que de mer
  4. 1605.58.00.00 Escargots, autres que de mer

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane 4 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

1605.58 Escargots, autres que de mer

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • 600011487 HMRC 9 octobre 2024 – 8 octobre 2027 · 1605 58 00 00

    Frozen African Land snails For human consumption. African land snails (Archachatina marginata) De-shelled, washed in water with salt and lime. Boiled for 10 minutes, frozen and packed in a transparent airtight bag.

  • 600011403 HMRC 24 septembre 2024 – 23 septembre 2027 · 1605 58 00 00

    Frozen African Land snails For human consumption. African land snails (Achatina achatina) De-shelled, washed in water with salt and lime. Boiled and packed in a transparent airtight bag

Notes légales

Notes de sous-positions

Notes de chapitre : Chapitre 16 →

Le numéro tarifaire 1605.58.00.00 est la seule ligne du tarif des douanes du Canada sous la sous-position SH 1605.58 (escargots, autres que de mer).

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 4 % ; les quantités se déclarent en KGM.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 20 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 54 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 20 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 6,7 % à 9,6 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 22,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 1605.58 pour 2 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Indonésie, la France occupant le 2e rang avec 482 k $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 1605.58.00.00 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est de 4 % ; unité supplémentaire : KGM. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1605.58, le premier fournisseur en 2024 a été l’Indonésie (2 M $US), devant la France.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 1605.58, la France a occupé en 2024 le 2e rang des fournisseurs du Canada, avec 482 k $US.

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