Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 3926.90

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

1. 3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
2. 3926.90 Autres
3. 3926.90.10 Articles devant servir à l'escalade ou l'alpinisme ; Protecteurs de bec et oeillères pour faisans ; Boîtiers et leurs parties, à l'exclusion des étuis ou enveloppes extérieurs, devant servir à la fabrication de vidéocassettes ; Cache-capuchon ou capuchons décoratifs de contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain ; Courroies transporteuses, sous forme modulaire, d'une longueur n'excédant pas 5 m, mais pas déjà coupées de longueur finale ; Autres courroies transporteuses ; Protecteurs de coin devant servir à la fabrication d'instruments de musique portatifs ou de modulateurs, hauts-parleurs et mélangeurs audio, autres que ceux conçus et commercialisés pour des systèmes audio-visuels domestiques ; Modèles de filières, devant être utilisés comme succédanés de bleus dans la fabrication, l'assemblage, le montage, l'installation, la conduite ou l'entretien de machines, d'appareils de contrôle, de moteurs, de dispositifs, d'instruments, de matériel d'usines et de leurs parties ; Sacs de paquetage devant être utilisés pour fixer les articles aux fins de transport ; Incubateurs pour oeufs de poissons et leurs parties ; Devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie ; Carters devant servir à la fabrication de débrouilleurs de télévision ; Fausses pierres précieuses ou fausses perles devant servir à la fabrication de bijoux ; Boutons devant servir à la fabrication de barbecues à gaz ou de cuisinières à gaz à usage ménager, y compris les cuisinières à gaz pour véhicules de loisir ; Flotteurs de filets, collecteurs de naissains et porte-collecteurs devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques ; Filets devant servir à la fabrication de boulettes de tourbe ; Lames de polyéthylène non alvéolaire, rainurées, devant servir à la fabrication de sachets à boire droits ; Articles de fibre vulcanisée devant servir de supports dans la fabrication d'abrasifs ; Parties de courroies transporteuses ; Patins de pression, rouleaux entraîneurs, ensembles de plaque et de patin de pression devant servir à la fabrication de cassettes à ruban et de cartouches à ruban ; Tampons pour voies ferrées ; Respirateurs, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné ; Goujon-roulement devant servir à la fabrication de balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur ; Masques de sûreté, conçus pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux, et leurs parties ; Formes en matières plastiques pour lunettes de sûreté conçues pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux ; Raccords de masques pour casques de sûreté ; Monofilaments coniques, de polyamides ou de polyesters saturés, devant servir à la fabrication de pinceaux ; Devant être utilisées dans la fabrication de produits biologiques ou bactériologiques pour usage parentéral ou pour la fabrication des produits antibiotiques, d'hormones ou de stéroïdes ; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale ; Roues devant servir à la fabrication de barbecues
4. 3926.90.10.00 Articles devant servir à l'escalade ou l'alpinisme ; Protecteurs de bec et oeillères pour faisans ; Boîtiers et leurs parties, à l'exclusion des étuis ou enveloppes extérieurs, devant servir à la fabrication de vidéocassettes ; Cache-capuchon ou capuchons décoratifs de contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain ; Courroies transporteuses, sous forme modulaire, d'une longueur n'excédant pas 5 m, mais pas déjà coupées de longueur finale ; Autres courroies transporteuses ; Protecteurs de coin devant servir à la fabrication d'instruments de musique portatifs ou de modulateurs, hauts-parleurs et mélangeurs audio, autres que ceux conçus et commercialisés pour des systèmes audio-visuels domestiques ; Modèles de filières, devant être utilisés comme succédanés de bleus dans la fabrication, l'assemblage, le montage, l'installation, la conduite ou l'entretien de machines, d'appareils de contrôle, de moteurs, de dispositifs, d'instruments, de matériel d'usines et de leurs parties ; Sacs de paquetage devant être utilisés pour fixer les articles aux fins de transport ; Incubateurs pour oeufs de poissons et leurs parties ; Devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie ; Carters devant servir à la fabrication de débrouilleurs de télévision ; Fausses pierres précieuses ou fausses perles devant servir à la fabrication de bijoux ; Boutons devant servir à la fabrication de barbecues à gaz ou de cuisinières à gaz à usage ménager, y compris les cuisinières à gaz pour véhicules de loisir ; Flotteurs de filets, collecteurs de naissains et porte-collecteurs devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques ; Filets devant servir à la fabrication de boulettes de tourbe ; Lames de polyéthylène non alvéolaire, rainurées, devant servir à la fabrication de sachets à boire droits ; Articles de fibre vulcanisée devant servir de supports dans la fabrication d'abrasifs ; Parties de courroies transporteuses ; Patins de pression, rouleaux entraîneurs, ensembles de plaque et de patin de pression devant servir à la fabrication de cassettes à ruban et de cartouches à ruban ; Tampons pour voies ferrées ; Respirateurs, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné ; Goujon-roulement devant servir à la fabrication de balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur ; Masques de sûreté, conçus pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux, et leurs parties ; Formes en matières plastiques pour lunettes de sûreté conçues pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux ; Raccords de masques pour casques de sûreté ; Monofilaments coniques, de polyamides ou de polyesters saturés, devant servir à la fabrication de pinceaux ; Devant être utilisées dans la fabrication de produits biologiques ou bactériologiques pour usage parentéral ou pour la fabrication des produits antibiotiques, d'hormones ou de stéroïdes ; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale ; Roues devant servir à la fabrication de barbecues