Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 3926.90
3926.90.92.00 : Autres articles en plastique : Parties devant server à la fabrication de yachts, dembarcations de course, de canoës et dautres bateaux de plaisance ou de sport
Autres articles en plastique
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
- 3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- 3926.90 Autres
- 3926.90.9 Autres :
- 3926.90.92 Parties devant servir à la fabrication de yachts, d'embarcations de course, de canoës et d'autres bateaux de plaisance ou de sport
- 3926.90.92.00 Parties devant server à la fabrication de yachts, dembarcations de course, de canoës et dautres bateaux de plaisance ou de sport
Ce que vous payez
Importation : Canada
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
3926.90 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages : autres
UE 6,5 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Turquie 6,5 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 6,5 % Général (NPF) 26 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % 
Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 5,6 % 
Mexique 7 % – 35 % Général (NPF) 30 lignes tarifaires · moyenne 15,9 % 
Brésil Exemption – 18 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 11,4 % 
Argentine Exemption – 35 % Général (NPF) 48 lignes tarifaires · moyenne 28,2 % 
Pérou 6 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Japon Exemption – 3,9 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 2,9 % 
Taïwan 5 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 32 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 6 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 3,6 % 
Nigeria 5 % – 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 15 % Lignes tarifaires (Canada) : 3926.90
- 3926.90.10.00Articles devant servir à l'escalade ou l'alpinisme ; Protecteurs de bec et oeillères pour faisans ; Boîtiers et leurs parties, à l'exclusion des étuis ou enveloppes extérieurs, devant servir à la fabrication de vidéocassettes ; Cache-capuchon ou capuchons décoratifs de contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain ; Courroies transporteuses, sous forme modulaire, d'une longueur n'excédant pas 5 m, mais pas déjà coupées de longueur finale ; Autres courroies transporteuses ; Protecteurs de coin devant servir à la fabrication d'instruments de musique portatifs ou de modulateurs, hauts-parleurs et mélangeurs audio, autres que ceux conçus et commercialisés pour des systèmes audio-visuels domestiques ; Modèles de filières, devant être utilisés comme succédanés de bleus dans la fabrication, l'assemblage, le montage, l'installation, la conduite ou l'entretien de machines, d'appareils de contrôle, de moteurs, de dispositifs, d'instruments, de matériel d'usines et de leurs parties ; Sacs de paquetage devant être utilisés pour fixer les articles aux fins de transport ; Incubateurs pour oeufs de poissons et leurs parties ; Devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie ; Carters devant servir à la fabrication de débrouilleurs de télévision ; Fausses pierres précieuses ou fausses perles devant servir à la fabrication de bijoux ; Boutons devant servir à la fabrication de barbecues à gaz ou de cuisinières à gaz à usage ménager, y compris les cuisinières à gaz pour véhicules de loisir ; Flotteurs de filets, collecteurs de naissains et porte-collecteurs devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques ; Filets devant servir à la fabrication de boulettes de tourbe ; Lames de polyéthylène non alvéolaire, rainurées, devant servir à la fabrication de sachets à boire droits ; Articles de fibre vulcanisée devant servir de supports dans la fabrication d'abrasifs ; Parties de courroies transporteuses ; Patins de pression, rouleaux entraîneurs, ensembles de plaque et de patin de pression devant servir à la fabrication de cassettes à ruban et de cartouches à ruban ; Tampons pour voies ferrées ; Respirateurs, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné ; Goujon-roulement devant servir à la fabrication de balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur ; Masques de sûreté, conçus pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux, et leurs parties ; Formes en matières plastiques pour lunettes de sûreté conçues pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux ; Raccords de masques pour casques de sûreté ; Monofilaments coniques, de polyamides ou de polyesters saturés, devant servir à la fabrication de pinceaux ; Devant être utilisées dans la fabrication de produits biologiques ou bactériologiques pour usage parentéral ou pour la fabrication des produits antibiotiques, d'hormones ou de stéroïdes ; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale ; Roues devant servir à la fabrication de barbecues
- 3926.90.20.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages : autres, paillassons de portes
- 3926.90.30.00Enseignes, lettres et chiffres
- 3926.90.50.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages : autres, étiquettes d'identification d'animaux
- 3926.90.91.10Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses
- 3926.90.91.20Écrous, boulons, vis et rondelles
- 3926.90.91.30Courroies pour machines autres que les courroies : joints
- 3926.90.92.00Parties devant server à la fabrication de yachts, dembarcations de course, de canoës et dautres bateaux de plaisance ou de sport
- 3926.90.93.00Support conçu pour retenir des disques, devant servir à la fabrication de boîtiers CD ou DVD ou d'ensembles spéciaux placés dans une boîte
- 3926.90.99.11Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages : autres, fournitures d'usage général, poignées et boutons
- 3926.90.99.19Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages : autres, fournitures d'usage général, autres
- 3926.90.99.20Articles de sécurité et leurs parties
- 3926.90.99.30Articles hygiéniques ou pharmaceutiques, tels que spécifiés dans la Note statistique 2 du présent Chapitre
- 3926.90.99.40Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages : autres, articles pour laboratoire
- 3926.90.99.50Accessoires pour montages électriques, non conducteurs
- 3926.90.99.60Parement, pour l'extérieur de maisons ou d'édifices
- 3926.90.99.70Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages : autres, matelas
- 3926.90.99.90Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages : autres
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N365168 U.S. CBP
The tariff classification of gravity-fed roller racks from China.
- N365053 U.S. CBP
The tariff classification of plastic impact padding from Vietnam.
- N364728 U.S. CBP
The tariff classification of injection packers from Canada
- N364586 U.S. CBP
The tariff classification, country of origin, and eligibility for preferential treatment under the United States-Mexico-Canada Trade Agreement (USMCA) of archival preservation containers.
- 600016516 HMRC
A self-inflating air mattress with an attached pillow, designed for sleeping during camping trips or when in temporary sleeping accommodation. The mattress is constructed from polyvinyl chloride (PVC) with a polyester textile coating on one side and features an internal open-cell polyurethane (PU)…
- 600016861 HMRC
A self-inflating air mattress designed for sleeping during camping trips or other temporary accommodation. The mattress is constructed from an outer layer of polyester textile fabric laminated to thermoplastic polyurethane (TPU), forming an airtight structure. The interior contains open-cell…
- 600016862 HMRC
A self-inflating air mattress designed for sleeping when camping or in temporary accommodation. The mattress is constructed from thermoplastic polyurethane (TPU) with a polyester textile coating on one side. The internal structure consists of open-cell polyurethane (PU) foam, which expands when…
- 600016870 HMRC
A self-inflating air mattress designed for sleeping while camping or in temporary accommodation. The mattress is constructed from thermoplastic polyurethane (TPU) with a polyester textile coating on one side. Its internal structure consists of open-cell polyurethane (PU) foam, which expands when…
735 décisions au total pour ce code
Notes légales
Dans le tarif des douanes du Canada, 3926.90.92.00 est l’une des 18 lignes de la sous-position 3926.90, autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages : autres.
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul (exemption).
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 6,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 6,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 6 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 7 % à 35 %, le taux du TEC au Brésil va de 0 % à 18 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 35 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 3,9 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 0 % à 6 % et le droit d’importation au Nigeria va de 5 % à 20 %.
Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 3926.90 pour 1,9 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 3926.90.92.00 ?
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 3926.90, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (1,1 Md $US), devant la Chine.