Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 57 : Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
- 39Lignes tarifaires
- 0 %–14 %Taux
Le chapitre 57 compte 39 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 5 positions.
Les taux vont de 0 % à 14 %, avec une moyenne de 11,4 % ; 1 ligne est en franchise.
C’est la position 5703, tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, qui est la plus subdivisée : 15 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 12,5 %, sur 24 lignes.
Le taux le plus élevé, 14 %, frappe la ligne 5702.42.00.00 (de matières textiles synthétiques ou artificielles).
5701 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
5702 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main
- 5702.10.00.00Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main
- 5702.20.00.00Revêtements de sol en coco
- 5702.31.00.00De laine ou de poils fins
- 5702.32.00.00De matières textiles synthétiques ou artificielles
- 5702.39.00.00Autres, à velours, non confectionnés : d'autres matières textiles, d'autres matières textiles
- 5702.41.00.00De laine ou de poils fins
- 5702.42.00.00De matières textiles synthétiques ou artificielles
- 5702.49.00.00Autres, à velours, confectionnés : d'autres matières textiles, d'autres matières textiles
- 5702.50.10.00En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute
- 5702.50.90.00Autres, sans velours, non confectionnés : autres, autres
- 5702.91.00.00De laine ou de poils fins
- 5702.92.00.00De matières textiles synthétiques ou artificielles
- 5702.99.10.00En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute
- 5702.99.90.00Autres, sans velours, confectionnés : d'autres matières textiles, autres, autres
5703 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés
- 5703.10.10.00Touffetés à la machine
- 5703.10.90.00De laine ou de poils fins : autres, autres
- 5703.21.00.00De nylon ou d'autres polyamides : gazon, gazon, gazon
- 5703.29.10.10Touffetés à la machine : pour véhicules automobiles
- 5703.29.10.20Carreaux, dont la superficie n'excède pas 0,3 m²
- 5703.29.10.90Touffetés à la machine : autres
- 5703.29.90.00De nylon ou d'autres polyamides : autres, autres, autres
- 5703.31.00.00D'autres matières textiles synthétiques ou de matières : gazon, gazon, gazon
- 5703.39.10.10Touffetés à la machine : de polypropylène
- 5703.39.10.20Touffetés à la machine : de polyesters
- 5703.39.10.90Touffetés à la machine : autres
- 5703.39.90.10D'autres matières textiles synthétiques ou de matières : autres, autres, de polyesters
- 5703.39.90.90D'autres matières textiles synthétiques ou de matières : autres, autres, autres
- 5703.90.10.00Touffetés à la machine
- 5703.90.90.00Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles : d'autres matières textiles, autres, autres
5704 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés
- 5704.10.00.00Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m²
- 5704.20.00.00Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m²
- 5704.90.00.11Tapis et autres revêtements de sol, en feutre : autres, pour véhicules automobiles, aiguilletés
- 5704.90.00.19Tapis et autres revêtements de sol, en feutre : autres, pour véhicules automobiles, autres
- 5704.90.00.90Tapis et autres revêtements de sol, en feutre : autres, autres