Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 6402.91
6402.91.90.20 : Chaussures montantes caoutchouc ou plastique : Pour hommes ou garçonnets
Chaussures montantes caoutchouc ou plastique
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
- 6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.
- 64029 Autres chaussures :
- 6402.91 Couvrant la cheville
- 6402.91.90 Autres
- 6402.91.90.20 Pour hommes ou garçonnets
Ce que vous payez
Importation : Canada
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
6402.91 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus : autres chaussures, couvrant la cheville
Lignes tarifaires (Canada) : 6402.91
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N357144 U.S. CBP
The tariff classification of protective footwear from China
- N355778 U.S. CBP
The tariff classification of wading boots from South Korea
- N351603 U.S. CBP
The tariff classification of motocross boots from Italy
- N351152 U.S. CBP
The tariff classification of motocross boots from Italy
- 600013619 HMRC
A boot for unisex. With uppers of neoprene, synthetic and rubber. Rubber predominant material for uppers. With a rubber outer sole and an insole measuring more than 24cm. Covering the ankle. A zipper closure. With a wide adjustable strap reinforcing zipper closure and provides additional support…
- 600013620 HMRC
A boot for unisex. Covering the ankle. With uppers of neoprene, synthetic and rubber. Rubber predominant material for uppers. With a rubber outer sole and an insole measuring more than 24cm. With a lace closure system. With a wide adjustable strap reinforcing lace closure and provides additional…
- 600013100 HMRC
Unisex boots Materials : 100% rubber Non-slip, non-marking razor cut outsoles for grip Moulded textured reinforcement across bridge Reinforced instep, toe and heel Low-profile waterproof gusset behind lacing system Supplied with two pairs of laces one stretch and one static Lining
- 600013101 HMRC
Unisex boots Materials : 100% rubber Non-slip, non-marking razor cut outsoles for grip Moulded textured reinforcement across bridge Reinforced instep, toe and heel Low-profile waterproof gusset behind lacing system Supplied with two pairs of laces one stretch and one static Lining
103 décisions au total pour ce code
Notes légales
Note de sous-positions
1. Au sens des nos 640212, 640219, 640312, 640319 et 640411, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:
a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.
Le numéro tarifaire 6402.91.90.20 est une ligne du tarif des douanes du Canada qui relève de la sous-position SH 6402.91 (autres chaussures à semelles extérieures et dessus).
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 17,5 % ; les quantités se déclarent en PAR.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 16,9 % à 17 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 16,9 % à 17 %, le droit général aux États-Unis va de 6 % à 48 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 16 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 35 %, le taux du TEC au Brésil est de 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 25 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.
Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 6402.91 pour 110 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 6402.91.90.20 ?
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est de 17,5 % ; unité supplémentaire : PAR. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 6402.91, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (77 M $US), devant le Viêt Nam.